Publié par PoliceMunAC | le 3 juillet 2018
Retrouvez plus bas la liste des arrêtés en téléchargement.
Arrêté association ABA brocante commune d’Agon-Coutainville année 2023
Arrêté travaux entreprise Eurovia a partir du 30 aout rue du rocher
Arrêté circulation charrière du Val M. LEGALLAIS et M. QUETTIER
Arrêté entreprise Bernasconi travaux rue Guillerme du 30-01 au 03-02-2023
Arrêté entreprise SPIE CITYNETWORKS avenue du Passous RD 44 du 26-01-2023 jusqu’à la fin des travaux
Arrêté ODP entreprise AIXIANS du 16-01 au 03-02-2023 travaux d’Hydrocarbure
Arrêté entreprise Sorapel du 06-02-2023 jusqu’à la fin des travaux face au 26 de la charrière du Val
Arrêté ODP entreprise RABEC cadre déménagement le 10-02-2023 rue des Amiraux Mecquet
Arrêté ODP entreprise Varin et fils le 28-02-2023 14 rue de Blainville
Arrêté entreprise AB Désamiantage du 30-01-2023 au 10-02-2023 23 rue Siméon Luce
Arrêté entreprise LEHOBEY cadre travaux place de Gaulle à partir du 16-11-2022
Arrêté sport mécaniques du 01 au 03 avril 2023
Arrêté lutte contre les chenilles processionnaires 2022
Arrêté consommation d’alcool sur la commune d’Agon-Coutainville année 2023
arrêté entreprise Signature cadre travaux sur la commune année 2023
Arrêté entreprise STEVE cadre travaux d’élagage sur la commune année 2023
Arrêté travaux entreprise Allez et Cie année 2023 sur la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté programmation des heures d’éclairages de la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté vente du Muguet 1 mai 2023
Arrêté ODP plage de la pointe d’Agon société EROLA PICTURES le 15-06-2023
Arrêté péril grave et imminent rue Jean Dauvin M. HARISMENDY Jean.
Arrêté création Zone 30 commune d’Agon-Coutainville
Arrêté création Stop avenue du Passous carrefour rue du Docteur Viaud rue des Amandiers mars 2021
Création stop avenue du Passous RD 44 carrefour docteur Viaud rue des Amandiers
Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour rue du Docteur Lemoine rue Halborg
Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour avenue des Pins rue Eugène Fontaine
Arrêté stationnement interdit rue des poilus – ligne jaune
Création ligne jaune face au Coutainvillaise rue Amiral Tourville
Arrêté création ligne jaune avenue des Pins juin 2021
Arrêté création ligne jaune rue d’Agon
Arrêté création d’une ligne jaune continue rue Michel
Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Tourelle
Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Maugerie
Arrêté création d’une ligne jaune stationnement interdit rue du Castel
Arrêté création d’une ligne jaune rue Gaillard d’Avant.
Arrêté création ligne jaune rue Manuel Marquez
Arrêté création ligne jaune place Maréchal Leclerc
Arrêté création ligne jaune devant le collège rue de la Mare à Jorre
Arrêté création ligne jaune face au magasin Point P avenue du Passous.
Création place arrêt minute avenue Louis Perrier
Arrêté interdiction véhicule cale de l’école de voile sauf professionnels
Arrêté stationnement interdit pointe d’Agon
Arrêté création piste cyclable rue Halborg
Arrêté piste cyclable rue du Docteur Lemoine
Arrêté création piste cyclable rue Eugène Fontaine
Arrêté création piste cyclable avenue de la Mer
Arrêté piste cyclable et stationnement rue Dramard mai 2022
Arrêté création sens unique rue Halborg
Arrêté création sens unique rue du docteur Lemoine
Arrêté création sens unique rue Eugène Fontaine
Arrêté création sens unique avenue de la Mer
Arrêté création sens unique chemin du Val et charrière de la Haule 2022
Interdiction de fumer sur la plage entre le Passous et la Plancha
Arrêté interdiction barbecue et feu dans les dunes et plages
Arrêté interdiction chevaux sur les plages du 1-07 au 31-08
Circulation des chevaux interdite secteur dunaire
Arrêté portant réglementation d’utilisation des dunes sur la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté plage naturiste pointe d’Agon
Arrêté interdiction chiens sur les plages juillet et aout
Arrêté interdiction de baignade pointe d’Agon lors des marées Coefficient supérieur à 95.
Stationnement interdit véhicule sur les promenoirs de la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté circulation des vélos sur promenoir
Ramassage déjections animal domestique
Autorisation d’affichage sur la commune
Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation du skate park et City stade
Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation des tribunes de football
Arrêté ouverture dominicales pour les commerces de détail pour l’année 2023
Arrêté autorisation ERP casino Agon-Coutainville
Arrêté Municipal ERP Centre Culturel – Médiathèque
Arrêté Municipal ERP Foyer des Marettes
Arrêté Municipal ERP Maison de retraite Fernand Lechanteur
Arrêté municipal pour un ERP salle omnisports Pierre Charton
Arrêté municipal pour un établissement recevant du public- Foyer des Marettes-
Arrêté Stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville
Arrêté stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville numéro 2
Arrêté autorisation de stationnement et circulation véhicule GJ-240-EV taxi ambulance
Arrêté Autorisation stationnement SARL Taxi LEMONNIER
Arrêté activités bruyante et travaux été
redevance pour occupation provisoire du domaine public
Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. LEMESLE
Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. MASTELLOTTO
Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. PFEIFFER
Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme BESSIN
Arrêté stationnement devant l’école rue Fernand Lechanteur
Arrêté prolifération des pigeons férals
AP chasse anticipée cervidés 2022_
AP chasse anticipée sangliers 2022
Arrêté enrochements 30 janvier – 17 février 2023
AP migrateurs signé du 07-03-2022
AP Pêche permanent signé du 07-03-2022
Arrêté n°034-2021 – pêche de loisir
Arrêté de Défense extérieur contre l’incendie commune d’Agon-Coutainville
Arrêté règlement cimetière commune d’Agon-Coutainville
Arrêté reprise concession AC 1048 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 593 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 600 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 604 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 699 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 732 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 1153 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 630 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 750 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 811 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 848 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 888 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 638 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 647 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 800 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 804 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 829 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 727 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 853 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 878 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 890 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 905 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 907 cimetière.
Arrêté portant réglement des Marchés d’Agon-Coutainville.