Liste des arrêtés

Publié par PoliceMunAC | le 3 juillet 2018


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Liste des arrêtés

Arrêtés préfectoraux

 

Circulation :

Arrêté temporaire portant sur la circulation – conseil départemental

Covid-19

P050 – 20201128 PORT DU MASQUE DEPARTEMENTAL SIGNE

Animations et manifestations communales

 

Animations et manifestations associatives

 

Arrêtés : travaux en cours

Arrêté travaux du 01 septembre 2020 au 30 juin 2021 SARL BOSCHE 94 rue des Dunes

Arrêté travaux entreprise BOSCHE 28 rue des Amiraux Mecquet du 01 septembre 2020 à fin juin 2021

Arrêté travaux entreprise LAISNEY TP du 08-09-2020 jusqu’à la fin des travaux rue Eugène Fontaine

Arrêté ODP cadre déménagement entreprise l’Officiel du Déménagement 18 janvier 2021 face au 17 de la rue du Tertre

Arrêté travaux entreprise Fanfani Christian a partir du 23 novembre 2020 jusqu’à fin juin 2021 promenoir de Jersey rue des Amiraux Mecquet

Arrêté cadre investigations géotechniques pour aménagement de la VRD et détections des réseaux place de Gaulle et promenoir de Chausey du 30-11-2020 au 31-01-2021

Arrêté travaux entreprise Bernasconi du 11 au 15 janvier 2020 rue Dramard.

Arrêté travaux Bernasconi rue Alexis Lemoine du 18 au 22 janvier 2021

Arrêté travaux Bernasconi rue d’Agon du 18 au 22 janvier 2021

Arrêté Allez et Cie travaux du 13-01-2021 jusqu’à la fin des travaux avenue de la 2ème DB

Arrêté travaux entreprise Allez et Cie du 25-01-2021 jusqu’à la fin des travaux rue Féret, rue des Peupliers et chaussée d’Antan

Arrêté travaux entreprise Enedis a partir du 15-01-2021 avenue des Pins

Arrêté ODP entreprise Allez et Cie avenue des Pins à partir du 26 janvier 2021 stockage de matériel.

Travaux RD 44

Arrêté limitation à 30 km h rue du pont et rue d’agon pendant les travaux de la rd 44

Arrêté circulation interdite aux véhicule de + 3.5T rue d’agon et du pont pendant les travaux RD 44

Arrêté création stop RD 44 Eugène Fontaine et avenue des Pins

Arrêté instauration stop RD 44 rue Halborg, Docteur Lemoine et avenue du Passous

Arrêté instauration stop RD 44 rue du Docteur Viaud avenue du Passous

Arrêté interdiction poids lourd pendant les travaux RD 44

Arrêté travaux RD 44 entreprise CEGELEC GRANVILLE INFRAS à partir du 16 novembre 2020

Arrêté travaux RD 44 entreprise CEGELEC GRANVILLE INFRAS à partir du 30 novembre 2020

Arrêté travaux RD 44 entreprise CEGELEC GRANVILLE INFRAS à partir du 14 décembre 2020

Arrêtés : Hôtel de ville

Arrêté travaux Hôtel de ville avenue Louis Perrier à partir du 19 février 2020

Arrêtés : Sport

Arrêté interdiction utilisation terrain de foot et de rugby du 05 au 18 janvier 2021

Arrêté interdiction utilisation terrain de foot et de rugby du 19 au 25 janvier 2021 inclus

Arrêtés : Autres

Arrêté travaux Saur Année 2020

Arrêté travaux Allez et Cie Année 2020 commune d’Agon Coutainville

Arrêté autorisation ouvertures dominicales des commerces employant des salariés 2020

Arrêté consommation alcool sur la commune d’Agon-Coutainville année 2020

Arrêté fermeture de l’église d’Agon du 11 mai 2020 jusqu’au 31 décembre 2020

Arrêté consommation d’alcool sur la voie publique commune d’Agon-Coutainville année 2021

Arrêté travaux sur commune année 2021 entreprise Allez et Cie

Arrêté travaux sur commune année 2021 entreprise Saur

Arrêté fermeture de l’église année 2021 pendant les travaux

Arrêtés : Péril grave

Arrêté péril grave et imminent rue Jean Dauvin M. HARISMENDY Jean.

Permanents : nouveaux

Arrêté stationnement interdit rue des poilus – ligne jaune

Arrêtés permanents

Voirie :

Arrêté circulation des vélos sur promenoir

Création place arrêt minute rue Fernand Lechanteur

Création ligne jaune face au Coutainvillaise rue Amiral Tourville

Création place arrêt minute avenue Louis Perrier

Instauration zone 30 rue du Feugré

Arrêté zone 30 avenue du Passous

Arrêté interdiction véhicule cale de l’école de voile sauf professionnels

Plage – promenoir :

Interdiction de fumer sur la plage entre le Passous et la Plancha

Arrêté interdiction barbecue et feu dans les dunes et plages

Arrêté de mise à disposition

Accès aux plages interdit pour chevaux

Circulation des chevaux interdite secteur dunaire

Stationnement interdit véhicule sur les promenoirs de la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté portant réglementation d’utilisation des dunes sur la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté plage naturiste pointe d’Agon

Arrêté interdiction utilisation du ponton de la pointe d’Agon à partir 25 aout 2020 jusqu’à nouvel ordre

Réglementation :

Ramassage déjections animal domestique

Réglementation camping-cars

Autorisation d’affichage sur la commune

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation du skate park et City stade

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation des tribunes de football

stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville

Arrêté stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville numéro 2

Arrêté autorisation ERP casino Agon-Coutainville

Arrêté ouverture dominicales commerces de détails année 2021

Travaux – Nuisances sonores :

Arrêté activités bruyantes

Arrêté pour travaux pendant période estivale

redevance pour occupation provisoire du domaine public

Mairie :

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. LEMESLE

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. MASTELLOTTO

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. PFEIFFER

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme AMELINE

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme BESSIN

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme GUILLLON

école :

Arrêté stationnement devant l’école rue Fernand Lechanteur

Chasse:

Arrêté prolifération des pigeons férals

Défense extérieur contre l’incendie :

Arrêté de Défense extérieur contre l’incendie commune d’Agon-Coutainville

Cimetière Agon-Coutainville :

Arrêté règlement cimetière commune d’Agon-Coutainville

Arrêté reprise concession AC 920 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 940 Cimetière

Arrêté reprise concession AC 1026 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1034 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1048 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 593 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 600 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 604 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 699 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 732 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1153 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 630 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 750 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 811 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 848 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 888 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 638 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 647 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 800 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 804 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 829 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 727 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 840 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 853 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 878 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 890 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 905 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 907 cimetière.

Marché du Passous et de Coutainville :

Arrêté portant règlement des Marchés d’Agon-Coutainville


Classé dans : Habitant

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