Liste des arrêtés

Publié par Agon Coutainville | le 3 juillet 2018

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Urgence Météo + plage

Arrêté interdiction baignade pointe d’Agon durant les périodes de marées d’un coefficient supérieur à 95

Arrêté fermeture de la baignade sur le site de l’école de voile durant les périodes de marées d’un coefficient supérieur à 95

 Animations et manifestations communales

 AE-CMA-O-2025-009 feu d’artifice 13 juillet 2025

Arrêté fermeture place de Gaulle du 28 mai au 02 juin 2025

Arrêté fermeture place de Gaulle du 04 juillet 2025 au 25 aout 2025

Animations et manifestations associatives

Arrêté brocante association ABA année 2025

Arrêté diffusion sonore cadre marché bio les enfants de Chœur du 25-10-2024 au 30-06-2025

Arrêté fermeture de la rue Fernand Lechanteur les vendredis et samedis devant les enfants de Chœur

Arrêté courses hippiques année 2025

Arrêté vide grenier APE le 06 juillet 2025 école du Méquet

Arrêté diffusion sonore Triathlon le 15-06-2025

Arrêté Association Coutances Triathlon ODP le 15 juin 2025.

Arrêté Association Coutances Triathlon course à pied le 15 juin 2025.

Arrêté Association Coutances Triathlon circulation le 15 juin 2025

Arrêté diffusion sonore La Plancha 29-05-2025.

Arrêté diffusion sonore La Plancha 31-05-2025.

Arrêté diffusion sonore La Plancha 07-06-2025.

Arrêté diffusion sonore La Plancha 08-06-2025.

Arrêté ODP football concert du 31 mai 2025 hippodrome

Arrêté diffusion sonore cadre concert football le 31 mai 2025 hippodrome

Arrêté ODP rugby cadre Fest’oval 17 et 18 mai 2025

Arrêté diffusion sonore cadre fest’oval le 17-18 mai 2025

Arrêté vente au déballage du 03-08-2025 Bourg d’Agon

Arrêté diffusion sonore cadre vide grenier du 03-08-2025 bourg d’Agon

Arrêté ODP cadre marché bio les enfants de Chœur les mercredi de mai à septembre square de l’église

Arrêté diffusion sonore les enfants de Chœur les mercredis de mai à septembre marché Bio

Arrêtés : travaux en cours

Arrêté entreprise CISE TP cadre travaux avenue du Passous à partir du 03-02-2025 jusqu’à la fin des travaux

Arrêté travaux entreprise SARL BOSCHE 15 mai 2025 rue des Dunes

Arrêté entreprise SPIE CITYNETWORKS a partir du 12 mai 2025 rue du Président Roosevelt

Arrêté entreprise SPIE CITYNETWORKS à compter du 19 mai 2025 Corniche du Sénéquet

Arrêté travaux entreprise SAUR du 15 au 16 mai rue du Docteur Viaud

Arrêté M ROUSSIN stationnement véhicule rue des Peupliers du 12 au 30 mai 2025

Arrêté entreprise POSE PANNEAU.COM place du 28 juillet le 25-09-2025

Arrêté entreprise EUROVIA cadre travaux parking de l’école de voile du 12 mai au 04 juillet 2025

Arrêté entreprise BOSCHE le 21-05-2025 rue des Dunes

Arrêté entreprise EUROVIA du 15 au 21 mai 2025 RD 651

Travaux, stationnement véhicule,tonnelle, benne ou échafaudage

Arrêté entreprise SAS DALIGAULT du 18-10-2024 au 30-06-2025 rue des Amiraux Jehenne

Arrêté entreprise SAS DALIGAULT ODP rue Siméon Luce au 18-11-2024 au 30-06-2025

Arrêté ODP échafaudage rue Gustave Lavolo à compter du 12 mai au 13 juin 2025

Arrêté ODP échafaudage du 12 au 16 mai rue Fernand Lechanteur

Urbanisme

Arrêté extension du réseau d’assainissement collectif pour desservir la Flèche du Havre de Blainville sur Mer

Arrêté entreprise GEOSAT NORMANDIE à partir du 12 février 2024 relevé topographique de l’assainissement de la commune

 Arrêté interdiction travaux du 04 juillet au 25 aout 2025

Affichage, Publicité

Arrêté opposition transfert du pouvoir de police de la publicité

2024_070_Arrêté_portant_renonciation_transfert_pouvoir_police_publicité_visés préf

Arrêté portant réglementation de l’activité de démarchage à domicile

 

Sport et Jeu

Arrêté interdiction accès tribune de foot du 07-11-2023 jusqu’à nouvel ordre

Arrêté fermeture d’un jeu sur la mare de l’Essay jusqu’à nouvel ordre

Arrêtés : Autres

Arrêté lutte contre les chenilles processionnaires 2022

Arrêté interdiction consommation alcool commune d’Agon-Coutainville année 2024

Arrêté programmation des heures d’éclairages de la commune d’Agon-Coutainville

 

Arrêtés : Péril grave

Arrêté péril grave et imminent rue Jean Dauvin M. HARISMENDY Jean.

 

Arrêtés : Élagage

Arrêtés préfecture:

Chasse:

Arrêté définissant les dates d’ouverture et de fermeture de la chasse dans la Manche 2024-2025

AP Abroga 22LR 2024

Nuisibles :

AP signé chenilles processionnaires du Pins 22 mai 2023

20240322-arrete_doryphore_VF

Pêche:

Réglementation pêche à pied

Arrêté n°034-2021 – pêche de loisir

AP MODIF Peche permanent 2024

AP modif 2 peche 2024

AM n0307 du 28 décembre 2024 – Pêche du lieu jaune et des homards

Extrait du JO – Arrêté du 12 mai 2023 modifiant l’arrêté du 26 octobre 2012 – Tailles minimales de capture

Permanents : nouveaux

Arrêté sur la collecte des ordures ménagères sur la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté Stop rue d’Artimon 14-01-2025

Arrêté interdiction stationnement devant le Poste SNSM

Arrêté interdiction de circulation et de stationnement lors des Manœuvres, exercices et intervention SNSM place Maréchal Leclerc cale et promenoir du Passous

Arrêtés permanents :

Arrêté interdiction stationnement des résidences mobiles des gens du voyage sur la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté entretien des rues sur la commune d’Agon-Coutainville

Voirie :

Arrêté création Zone 30 commune d’Agon-Coutainville

Stop :

Arrêté création Stop avenue du Passous carrefour rue du Docteur Viaud rue des Amandiers mars 2021

Création stop avenue du Passous RD 44 carrefour docteur Viaud rue des Amandiers

Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour rue du Docteur Lemoine rue Halborg

Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour avenue des Pins rue Eugène Fontaine

 

Ligne Jaune :

Arrêté stationnement interdit rue des poilus – ligne jaune

Création ligne jaune face au Coutainvillaise rue Amiral Tourville

Arrêté création ligne jaune avenue des Pins juin 2021

Arrêté création ligne jaune rue d’Agon

Arrêté création d’une ligne jaune continue rue Michel

Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Tourelle

Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Maugerie

Arrêté création d’une ligne jaune stationnement interdit rue du Castel

Arrêté création d’une ligne jaune rue Gaillard d’Avant.

Arrêté création ligne jaune rue Manuel Marquez

Arrêté création ligne jaune place Maréchal Leclerc

Arrêté création ligne jaune devant le collège rue de la Mare à Jorre

Arrêté création ligne jaune face au magasin Point P avenue du Passous.

Arrêté création ligne jaune place du 28 juillet 1944 devant Casino

Arrêté création ligne jaune rue de la Courairie

Arrêté création Ligne Jaune rue des Amiraux Mecquet

Arrêté création ligne jaune avenue du Golf septembre 2023

Arrêté création ligne jaune devant entrée cimetière Agon.

Arrêt Minute / Sauf Livraison :

Création place arrêt minute avenue Louis Perrier

Arrêté emplacement sauf livraison face entreprise LR Energie rue Amiral Tourville janvier 2024

Arrêté stationnement interdit sauf livraison devant lavomatique rue Amiral Tourville janvier 2024

Arrêté création arrêt minute face au fleuriste rue Amiral Tourville mai 2024

Arrêté création arrêt minute rue Leverrier juin 2024

Stationnement :

Arrêté interdiction véhicule cale de l’école de voile sauf professionnels

Arrêté stationnement interdit pointe d’Agon

Arrêté création Stationnement pour personnes handicapées parking de la résidence Sénior Andrée Challe Avenue des Pins février 2022

Arrêté création place handicapées place de Gaulle juin 2024

Piste Cyclable :

Arrêté création piste cyclable rue Halborg

Arrêté piste cyclable rue du Docteur Lemoine

Arrêté création piste cyclable rue Eugène Fontaine

Arrêté création piste cyclable avenue de la Mer

Arrêté piste cyclable et stationnement rue Dramard mai 2022

Sens unique :

Arrêté création sens unique rue Halborg

Arrêté création sens unique rue du docteur Lemoine

Arrêté création sens unique rue Eugène Fontaine

Arrêté création sens unique avenue de la Mer

Arrêté création sens unique chemin du Val et charrière de la Haule 2022

Plage :

Arrêté interdiction tabac sur les plages de la commune entre l’école de voile et la Poulette

Arrêté interdiction barbecue et feu dans les dunes et plages

Arrêté de mise à disposition

Arrêté interdiction chevaux sur les plages du 1-07 au 31-08

Circulation des chevaux interdite secteur dunaire

Arrêté portant réglementation d’utilisation des dunes sur la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté plage naturiste pointe d’Agon

Arrêté permanent pour la circulation des chiens sur les plages de la commune d’Agon-Coutainville

 

baignade et poste de secours :

Permanents :

Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages école de voile

Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages plage de la maison bleue

Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages plage du centre

Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages plage du Passous

Temporaire :

 

promenoir :

Stationnement interdit véhicule sur les promenoirs de la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté circulation des vélos sur promenoir

Réglementation :

Ramassage déjections animal domestique

Arrêté interdiction stationnement camping car sur la commune d’Agon-Coutainville

Autorisation d’affichage sur la commune

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation du skate park et City stade

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation des tribunes de football

Autorisation ouverture dominicales commerces de détail année 2025

Arrêté interdiction transport et consommation d’alcool sur la commune d’Agon-Coutainville 2025

Arrêté autorisation travaux entreprise Steve année 2025

Arrêté autorisation travaux entreprise Signature année 2025.

Arrêté autorisation travaux entreprise SDEAU année 2025.

Arrêté autorisation travaux entreprise SAUR année 2025

Arrêté autorisation travaux entreprise Allez et Cie année 2025.

ERP:

Arrêté autorisation ERP casino Agon-Coutainville

Arrêté Municipal ERP Centre Culturel – Médiathèque

Arrêté Municipal ERP Foyer des Marettes

Arrêté Municipal ERP Maison de retraite Fernand Lechanteur

Arrêté municipal pour un ERP salle omnisports Pierre Charton

Arrêté ERP Le BAREL

Arrêté municipal pour un établissement recevant du public- Foyer des Marettes-

Arrêté municipal autorisant l’ouverture d’un établissement recevant du public Maison des Associations

Arrêté ERP Casino d’Agon-Coutainville

Arrêté ERP collège des Embruns

Arrêté ERP établissement Pole enfance

Arrêté ouverture ERP la Villa Julia

Arrêté ERP Chapelle Notre Dame

 

TAXI:

Arrêté Stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville

Arrêté stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville numéro 2

Arrêté autorisation de stationnement et circulation véhicule GJ-240-EV taxi ambulance

Arrêté Autorisation stationnement SARL Taxi LEMONNIER

Travaux – Nuisances sonores :

Arrêté activités bruyantes

redevance pour occupation provisoire du domaine public

Food Truck

Arrêté ODP camion Foodtruck les dimanches rue Fernand Lechanteur Mme AMEVIE AMELINE

Arrêté ODP cadre stationnement FoodTruck Mme LAVARENNE Lucie parking rue Fernand Lechanteur

Arrêté ODP stationnement Food truck les dimanches soir Lesaulnier Francois

Arrêté convention occupation du domaine public  :

Arrêté ODP magasin Mony année 2025

Arrêté ODP Les Coutainvillaises année 2025.

Arrêté ODP Le Neptune année 2025.

Arrêté ODP Dessous de Soie année 2025.

Arrêté ODP Amazonite année 2025.

Arrêté ODP La Plancha année 2025.

Arrêté ODP La Belle Ostréa année 2025.

Arrêté ODP Chez Mémé année 2025

Arrêté ODP Toc Toc année 2025.

Arrêté ODP Les Paillottes année 2025.

Arrêté ODP L’Equinoxe année 2025

Arrêté ODP Le Sable d’Or année 2025.

Arrêté ODP Le 11 année 2025.

Arrêté ODP Tous à Vélo année 2025.

Arrêté ODP Les Enfants de Chœur année 2025.

Arrêté ODP L’arrivée des Pécheurs année 2025

Arrêté ODP La Sucette la Chaude année 2025.

Arrêté ODP La Maison de la Presse année 2025

Arrêté ODP Groult année 2025.

Arrêté ODP Force 7 année 2025.

Arrêté ODP l’atelier du Poissonnier année 2025

Arrêté ODP les bains de Mer

Mairie :

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. LEMESLE

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. PFEIFFER

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme BESSIN

 

école :

Arrêté stationnement devant l’école rue Fernand Lechanteur

Défense extérieur contre l’incendie :

Arrêté de Défense extérieur contre l’incendie commune d’Agon-Coutainville

Cimetière Agon-Coutainville :

Arrêté règlement cimetière commune d’Agon-Coutainville

Carré: 3

Arrêté reprise concession AC 1048 Cimetière.

Carré : 4

Arrêté reprise concession AC 604 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 699 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 732 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 630 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 750 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 811 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 848 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 888 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 638 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 647 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 800 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 804 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 829 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 727 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 853 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 878 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 890 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 905 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 907 cimetière.

Carré : 2

AC 330

AC 332

AC 374

AC 378

AC 381

AC 392

AC 393

AC 400

AC 404

AC 416

AC 430

AC 433

AC 434

AC 453

AC 457

AC 461

AC 465

AC 466

AC 467

AC 504

AC 507

AC 511

AC 512

AC 513

AC 515

AC 521

AC 530

AC 531

AC 537

AC 570

AC 580

AC 588

Marché du Passous et de Coutainville :

Arrêté portant réglement des Marchés d’Agon-Coutainville.

 

Objet trouvé et perdu

Arrêté portant réglementation sur les objets trouvés et perdu sur la commune d’Agon-Coutainville

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