Liste des arrêtés

Publié par PoliceMunAC | le 3 juillet 2018

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Animations et manifestations communales

Arrêté service culture animation et communication bain de noël et animation place de Gaulle le 24-12-2023

Animations et manifestations associatives

Arrêté association des Brocanteurs ABA pour l’année 2024

Arrêté manifestation société des courses année 2024

Arrêtés : travaux en cours

Arrêté Travaux base de vie cité des Marettes entreprise RD Peinture a partir du 03 juillet 2023 jusqu’à la fin des travaux -février 2024-

Arrêté ODP entreprise FIBR@telecom du 01 décembre 2023 jusqu’au 01 mars 2024.

Arrêté entreprise LEROUX CONSTRUCTION du 4 -09-2023 jusqu’à la fin des travaux face au 73 rue Dramard

Arrêté entreprise SPIE CITYNETWORKS du 18 au 22 décembre rue de la Courairie

Arrêté entreprise DML-BOVIS place du 28 juillet le 14-12-2023

Travaux stationnement véhicule, benne ou échafaudage

Arrêté entreprise Duval a partir du 04-09-2023 jusqu’à la fin des travaux face au 70 de la rue des Amiraux Jehenne

Arrêté ODP stationnement de véhicule face au 4 de l’avenue du Président Roosevelt à partir du 04-09-2023 jusqu’à la fin des travaux

Arrêté ODP 2 rue de la rue D’agon Mme DESVALLEES a partir 27-11-2023 jusqu’à la fin des travaux

Arrêté ODP promenoir cadre travaux entreprise ASC ROBINE du 04-12 au 15-12-2023

Arrêté entreprise MCM GOUVILLAISE cadre travaux le 06-12-2023 rue du Clos Nicole

Sport

Arrêté interdiction accès tribune de foot du 07-11-2023 jusqu’à nouvel ordre

Arrêté ouverture des terrains de football et rugby.

Arrêté fermeture rugby jusqu’au 15 décembre 2023

 

 

Arrêtés : Autres

Arrêté lutte contre les chenilles processionnaires 2022

Arrêté consommation d’alcool sur la commune d’Agon-Coutainville année 2023

Arrêté interdiction consommation alcool commune d’Agon-Coutainville année 2024

arrêté entreprise Signature cadre travaux sur la commune année 2023

Arrêté entreprise SAUR cadre travaux de réparation sur le réseau des eaux en cas de fuite sur la commune année 2023

Arrêté entreprise STEVE cadre travaux d’élagage sur la commune année 2023

Arrêté travaux entreprise Allez et Cie année 2023 sur la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté programmation des heures d’éclairages de la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté travaux entreprise ALLEZ ET CIE année 2024.

Arrêté travaux entreprise SAUR année 2024

Arrêté travaux entreprise SIGNATURE année 2024

Arrêté travaux entreprise STEVE année 2024

 

Arrêtés : Péril grave

Arrêté péril grave et imminent rue Jean Dauvin M. HARISMENDY Jean.

Arrêtés : Élagage

 

Permanents : nouveaux

Arrêté entretien des rues sur la commune d’Agon-Coutainville

Arrêtés permanents :

Arrêté interdiction stationnement des résidences mobiles des gens du voyage sur la commune d’Agon-Coutainville

Voirie :

Arrêté création Zone 30 commune d’Agon-Coutainville

Stop :

Arrêté création Stop avenue du Passous carrefour rue du Docteur Viaud rue des Amandiers mars 2021

Création stop avenue du Passous RD 44 carrefour docteur Viaud rue des Amandiers

Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour rue du Docteur Lemoine rue Halborg

Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour avenue des Pins rue Eugène Fontaine

Ligne Jaune :

Arrêté stationnement interdit rue des poilus – ligne jaune

Création ligne jaune face au Coutainvillaise rue Amiral Tourville

Arrêté création ligne jaune avenue des Pins juin 2021

Arrêté création ligne jaune rue d’Agon

Arrêté création d’une ligne jaune continue rue Michel

Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Tourelle

Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Maugerie

Arrêté création d’une ligne jaune stationnement interdit rue du Castel

Arrêté création d’une ligne jaune rue Gaillard d’Avant.

Arrêté création ligne jaune rue Manuel Marquez

Arrêté création ligne jaune place Maréchal Leclerc

Arrêté création ligne jaune devant le collège rue de la Mare à Jorre

Arrêté création ligne jaune face au magasin Point P avenue du Passous.

Arrêté création ligne jaune place du 28 juillet 1944 devant Casino

Arrêté création ligne jaune rue de la Courairie

Arrêté création Ligne Jaune rue des Amiraux Mecquet

Arrêté création ligne jaune avenue du Golf septembre 2023

Arrêté création ligne jaune devant entrée cimetière Agon.

Arrêt Minute :

Création place arrêt minute avenue Louis Perrier

Stationnement :

Arrêté interdiction véhicule cale de l’école de voile sauf professionnels

Arrêté stationnement interdit pointe d’Agon

Arrêté création Stationnement pour personnes handicapées parking de la résidence Sénior Andrée Challe Avenue des Pins février 2022

Piste Cyclable :

Arrêté création piste cyclable rue Halborg

Arrêté piste cyclable rue du Docteur Lemoine

Arrêté création piste cyclable rue Eugène Fontaine

Arrêté création piste cyclable avenue de la Mer

Arrêté piste cyclable et stationnement rue Dramard mai 2022

Sens unique :

Arrêté création sens unique rue Halborg

Arrêté création sens unique rue du docteur Lemoine

Arrêté création sens unique rue Eugène Fontaine

Arrêté création sens unique avenue de la Mer

Arrêté création sens unique chemin du Val et charrière de la Haule 2022

Plage :

Interdiction de fumer sur la plage entre le Passous et la Plancha

Arrêté interdiction barbecue et feu dans les dunes et plages

Arrêté de mise à disposition

Arrêté interdiction chevaux sur les plages du 1-07 au 31-08

Circulation des chevaux interdite secteur dunaire

Arrêté portant réglementation d’utilisation des dunes sur la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté plage naturiste pointe d’Agon

Arrêté permanent pour la circulation des chiens sur les plages de la commune d’Agon-Coutainville

 

baignade et poste de secours :

Permanents :

Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages école de voile

Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages plage de la maison bleue

Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages plage du centre

Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages plage du Passous

Temporaire :

 

promenoir :

Stationnement interdit véhicule sur les promenoirs de la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté circulation des vélos sur promenoir

Réglementation :

Ramassage déjections animal domestique

Réglementation camping-cars

Autorisation d’affichage sur la commune

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation du skate park et City stade

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation des tribunes de football

Arrêté ouverture dominicales pour les commerces de détail pour l’année 2023

Arrêté autorisation ouverture dominicales commerces de détail année 2024

ERP:

Arrêté autorisation ERP casino Agon-Coutainville

Arrêté Municipal ERP Centre Culturel – Médiathèque

Arrêté Municipal ERP Foyer des Marettes

Arrêté Municipal ERP Maison de retraite Fernand Lechanteur

Arrêté municipal pour un ERP salle omnisports Pierre Charton

Arrêté ERP Le BAREL

Arrêté municipal pour un établissement recevant du public- Foyer des Marettes-

Arrêté municipal autorisant l’ouverture d’un établissement recevant du public Maison des Associations

Arrêté ERP Casino d’Agon-Coutainville

Arrêté ERP collège des Embruns

Arrêté ERP établissement Pole enfance

TAXI:

Arrêté Stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville

Arrêté stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville numéro 2

Arrêté autorisation de stationnement et circulation véhicule GJ-240-EV taxi ambulance

Arrêté Autorisation stationnement SARL Taxi LEMONNIER

Travaux – Nuisances sonores :

Arrêté activités bruyantes

redevance pour occupation provisoire du domaine public

Food Truck

Arrêté ODP camion Foodtruck les dimanches rue Fernand Lechanteur Mme AMEVIE AMELINE

Arrêté ODP cadre stationnement FoodTruck Mme LAVARENNE Lucie parking rue Fernand Lechanteur

Arrêté stationnement Food truck les dimanches soir Lesaulnier Francois

Arrêté stationnement Food Truck les mercredi soir Ferme de la Mouvette

Arrêté convention occupation du domaine public  :

Arrêté ODP l’Équinoxe année 2023

Arrêté ODP les Enfants de Chœur année 2023

Arrêté ODP TOC TOC le Passous année 2023

Arrêté la Maison de la Presse année 2023

Arrêté ODP Groult 2023

Arrêté ODP l’atelier du Poissonnier année 2023

Arrêté ODP les Dessous de Soie année 2023

Arrêté ODP Tous à Vélo année 2023

Arrêté ODP Amazonite année 2023

Arrêté ODP les Paillottes année 2023

Arrêté ODP les Sable d’Or année 2023

Arrêté ODP MONY année 2023

Arrêté ODP l’Arrivée des Pêcheurs année 2023

Arrêté ODP la Sucette Chaude année 2023

Arrêté ODP l’Arrivée des Pécheurs année 2023

Arrêté ODP le Neptune année 2023

Arrêté ODP Les Coutainvillaise année 2023

Arrêté ODP la Relève année 2023

Arrêté la Plancha année 2023

Arrêté ODP FORCE 7 2023

Arrêté la Belle Ostréa 2023

Arrêté ODP Chez Mémé 2023

Mairie :

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. LEMESLE

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. MASTELLOTTO

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. PFEIFFER

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme BESSIN

 

école :

Arrêté stationnement devant l’école rue Fernand Lechanteur

Arrêtés préfecture:

Chasse:

Pêche:

Réglementation pêche à pied

AP pêche en eau douche poissons migrateurs 2023

AP pêche en eau douche poissons migrateurs 2023

Arrêté n°034-2021 – pêche de loisir

Défense extérieur contre l’incendie :

Arrêté de Défense extérieur contre l’incendie commune d’Agon-Coutainville

Cimetière Agon-Coutainville :

Arrêté règlement cimetière commune d’Agon-Coutainville

Arrêté reprise concession AC 1048 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 593 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 600 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 604 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 699 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 732 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1153 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 630 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 750 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 811 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 848 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 888 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 638 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 647 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 800 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 804 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 829 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 727 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 853 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 878 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 890 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 905 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 907 cimetière.

Marché du Passous et de Coutainville :

Arrêté portant réglement des Marchés d’Agon-Coutainville.

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