Liste des arrêtés

Publié par PoliceMunAC | le 3 juillet 2018


Retrouvez plus bas la liste des arrêtés municipaux en téléchargement.

Liste des arrêtés

Covid-19 , Interdiction d’accès aux promenoirs plages …

Arrêté éclairage des promenoirs pendant le confinement

Arrêté consommation d’alcool sur le promenoir et plage d’Agon-Coutainville

Arrêté dépistage covid 19 du 23 au 25 juillet 2020 avenue du Temple

Animations et manifestations communales

Arrêté autorisation diffusion sonore 11 et 25 aout culture et animation

Arrêté autorisation diffusion sonore été 2020 sur les plages culture et animation

Arrêté diffusion sonore place de l’hippodrome 13 aout 2020 culture et animation

Arrêté ODP place de l’hippodrome le 13 aout 2020 culture et animation

Arrêté ODP mare de Lessay le 07 aout 2020 service culture et animation

Arrêté diffusion sonore mare de lessay service culture et animation le 07 aout 2020

Animations et manifestations associatives

Arrêté association brocante ABA 2020

Arrêté courses hippiques saison 2020

Arrêté brocante Mare de Lessay 12 juillet 2020 et 09 aout 2020

Arrêté vente aux déballage association des commerçants 30 aout 2020 place de Gaulle

Arrêtés : travaux en cours

Arrêté travaux Résidence le Hameau de la Mare à partir du 04 mai 2020

Arrêté travaux entreprise Allez et Cie à partir du 27 avril 2020 jusqu’à la fin des travaux rue du Feugré, église , Abbé Bailleul, Armand Johier et rue d’Agon

Arrêté entreprise Lavarde du 02 juin jusqu’à la fin des travaux rue des Martyrs

Arrêté travaux rue du mont morel du 17 aout au 28 aout 2020 entreprise Allez et Cie

Arrêté travaux entreprise Allez et Cie du 09 juillet 2020 jusqu’à la fin des travaux rue d’Artimon

Arrêté travaux entreprise EURL Mazzeri rue du Feugré du 13 juillet au 31 décembre 2020

Arrêté travaux entreprise TPY le 03 aout 2020 face au 02 de la rue des Amiraux Jehenne

Travaux RD 44

Arrêté travaux Allez et Cie du 13 mai jusqu’à la fin des travaux Avenue du Passous

Arrêté limitation à 30 km h rue du pont et rue d’agon pendant les travaux de la rd 44

Arrêté circulation interdite aux véhicule de + 3.5T rue d’agon et du pont pendant les travaux RD 44

Arrêté création stop RD 44 Eugène Fontaine et avenue des Pins

Arrêté travaux entreprise Saur du 31 aout au 04 septembre 2020 place Cardinal Gerlier RD 44

Arrêté entreprise Bernasconi travaux Place Cardinal Gerlier du 24 au 28 aout 2020 RD 44

Arrêté instauration stop RD 44 rue Halborg, Docteur Lemoine et avenue du Passous

Arrêté instauration stop RD 44 rue du Docteur Viaud avenue du Passous

Arrêtés : Hôtel de ville

Arrêté travaux Hôtel de ville avenue Louis Perrier à partir du 19 février 2020

Arrêtés : Sport

Arrêté utilisation des terrains de rugby à partir du 06 juin 2020

Arrêté interdiction utilisation skate park et City stade à partir de 22 h du 26 juin 2020 au 30 septembre 2020

Arrêté compétitions et tournois de pétanque interdit juillet aout au niveau de la mare de Lessay

Arrêtés : Autres

Arrêté travaux Saur Année 2020

Arrêté travaux Allez et Cie Année 2020 commune d’Agon Coutainville

Arrêté autorisation ouvertures dominicales des commerces employant des salariés 2020

Arrêté consommation alcool sur la commune d’Agon-Coutainville année 2020

Arrêté fermeture de l’église d’Agon du 11 mai 2020 jusqu’au 31 décembre 2020

Arrêté jeux pour enfants à la mare de lessay interdit a partir du 15 mai 2020

Arrêté ODP rue de la Courairie juillet 2020 entreprise Maison d’histoire

Permanents : nouveaux

Arrêté autorisation ERP casino Agon-Coutainville

Arrêtés permanents

Voirie :

Arrêté circulation des vélos sur promenoir

Création place arrêt minute rue Fernand Lechanteur

Création ligne jaune face au Coutainvillaise rue Amiral Tourville

Création place arrêt minute avenue Louis Perrier

Instauration zone 30 rue du Feugré

Arrêté zone 30 avenue du Passous

Plage – promenoir :

Interdiction de fumer sur la plage entre le Passous et la Plancha

Accès plage et promenoir interdits chiens du 1er juillet au 31 août

Arrêté interdiction barbecue et feu dans les dunes et plages

Arrêté de mise à disposition

Accès aux plages interdit pour chevaux

Circulation des chevaux interdite secteur dunaire

Stationnement interdit véhicule sur les promenoirs de la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté portant réglementation d’utilisation des dunes sur la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté plage naturiste pointe d’Agon

Arrêté surveillance des plages saison 2020

Arrêté baignade interdite du 19 aout au 23 aout 2020 entre la pointe d’Agon et la charrière des Saulx

Arrêté interdiction de baignade levée à la pointe d’Agon

Réglementation :

Ramassage déjections animal domestique

Réglementation camping-cars

Autorisation d’affichage sur la commune

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation du skate park et City stade

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation des tribunes de football

stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville

Arrêté stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville numéro 2

Travaux – Nuisances sonores :

Arrêté activités bruyantes

Arrêté pour travaux pendant période estivale

redevance pour occupation provisoire du domaine public

Arrêté autorisation des travaux saison été 2020 sur la commune d’Agon-Coutainville

Mairie :

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. LEMESLE

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. MASTELLOTTO

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. PFEIFFER

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme AMELINE

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme BESSIN

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme GUILLLON

école :

Arrêté stationnement devant l’école rue Fernand Lechanteur

Chasse:

Arrêté prolifération des pigeons férals

Cimetière Agon-Coutainville :

Arrêté règlement cimetière commune d’Agon-Coutainville

Marché du Passous et de Coutainville :

Arrêté portant règlement des Marchés d’Agon-Coutainville


Classé dans : Habitant

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