Liste des arrêtés

Publié par Agon Coutainville | le 3 juillet 2018


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Liste des arrêtés

Urgence Météo

Arrêté fermeture du promenoir le 22-02-2024 alerte météo

Animations et manifestations communales

 

Animations et manifestations associatives

Arrêté association des Brocanteurs ABA pour l’année 2024

Arrêté manifestation société des courses année 2024

Arrêté Cheval en Pays de Coutances ODP Passous le 10-03-2024

Arrêté Cheval en Pays de Coutances piste cyclable avenue de la Mer 24-03-2024

Arrêté Cheval en Pays de Coutances ODP hippodrome 24-03-2024

Arrêté Cheval en Pays de Coutances piste cyclable Charrière du Commerce le 24-03-2024

Arrêté Cheval en Pays de Coutances autorisation course endurance sur la commune le 24-03-2024

Arrêtés : travaux en cours

Arrêté Travaux base de vie cité des Marettes entreprise RD Peinture a partir du 03 juillet 2023 jusqu’à la fin des travaux -février 2024-

Arrêté ODP entreprise FIBR@telecom du 01 décembre 2023 jusqu’au 01 mars 2024.

Arrêté entreprise LEROUX CONSTRUCTION du 4 -09-2023 jusqu’à la fin des travaux face au 73 rue Dramard

Arrêté entreprise Spie Citynetworks du 04 au 15 mars face au 2 de la rue du Clos Nicole

Arrêté entreprise ALLEZ ET CIE cadre travaux rue des Anémones du 19 au 23 février 2024

Arrêté entreprise GEOSAT NORMANDIE à partir du 12 février 2024 relevé topographique de l’assainissement de la commune

Arrêté entreprise Bernasconi du 11 mars au 15 mars 2024 face au 67 de la rue des Amiraux Mecquet

Arrêté entreprise SARLEC avenue de la Mer du 23-02-2024 au 12-04-2024

Urbanisme

Arrêté extension du réseau d’assainissement collectif pour desservir la Flèche du Havre de Blainville sur Mer

Travaux, stationnement véhicule,tonnelle, benne ou échafaudage

Arrêté entreprise Duval a partir du 04-09-2023 jusqu’à la fin des travaux face au 70 de la rue des Amiraux Jehenne

Arrêté ODP stationnement de véhicule face au 4 de l’avenue du Président Roosevelt à partir du 04-09-2023 jusqu’à la fin des travaux

Arrêté entreprise SARL DUPARD COUVERTURE à partir du 02 janvier 2024 jusqu’à la fin des travaux face au 47 de la rue des Amiraux Mecquet

Arrêté entreprise HUBERT MARIE échafaudage a partir du 19-02-2024 face au 26 de la rue des Amiraux Mecquet

Sport

Arrêté interdiction accès tribune de foot du 07-11-2023 jusqu’à nouvel ordre

Arrêtés : Autres

Arrêté lutte contre les chenilles processionnaires 2022

AP signé chenilles processionnaires du Pins 22 mai 2023

Arrêté interdiction consommation alcool commune d’Agon-Coutainville année 2024

Arrêté programmation des heures d’éclairages de la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté travaux entreprise ALLEZ ET CIE année 2024.

Arrêté travaux entreprise SAUR année 2024

Arrêté travaux entreprise SIGNATURE année 2024

Arrêté travaux entreprise STEVE année 2024

Arrêté autorisation travaux entreprise SDEAU 50 année 2024

 

Arrêtés : Péril grave

Arrêté péril grave et imminent rue Jean Dauvin M. HARISMENDY Jean.

Arrêtés : Élagage

Arrêté mise en demeure élagage parcelle AR 272 rue Louis Lebel Jehenne établissement le CORE

Permanents : nouveaux

Arrêté emplacement sauf livraison face entreprise LR Energie rue Amiral Tourville janvier 2024

Arrêtés permanents :

Arrêté interdiction stationnement des résidences mobiles des gens du voyage sur la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté entretien des rues sur la commune d’Agon-Coutainville

Voirie :

Arrêté création Zone 30 commune d’Agon-Coutainville

Stop :

Arrêté création Stop avenue du Passous carrefour rue du Docteur Viaud rue des Amandiers mars 2021

Création stop avenue du Passous RD 44 carrefour docteur Viaud rue des Amandiers

Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour rue du Docteur Lemoine rue Halborg

Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour avenue des Pins rue Eugène Fontaine

Ligne Jaune :

Arrêté stationnement interdit rue des poilus – ligne jaune

Création ligne jaune face au Coutainvillaise rue Amiral Tourville

Arrêté création ligne jaune avenue des Pins juin 2021

Arrêté création ligne jaune rue d’Agon

Arrêté création d’une ligne jaune continue rue Michel

Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Tourelle

Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Maugerie

Arrêté création d’une ligne jaune stationnement interdit rue du Castel

Arrêté création d’une ligne jaune rue Gaillard d’Avant.

Arrêté création ligne jaune rue Manuel Marquez

Arrêté création ligne jaune place Maréchal Leclerc

Arrêté création ligne jaune devant le collège rue de la Mare à Jorre

Arrêté création ligne jaune face au magasin Point P avenue du Passous.

Arrêté création ligne jaune place du 28 juillet 1944 devant Casino

Arrêté création ligne jaune rue de la Courairie

Arrêté création Ligne Jaune rue des Amiraux Mecquet

Arrêté création ligne jaune avenue du Golf septembre 2023

Arrêté création ligne jaune devant entrée cimetière Agon.

Arrêt Minute :

Création place arrêt minute avenue Louis Perrier

Stationnement :

Arrêté interdiction véhicule cale de l’école de voile sauf professionnels

Arrêté stationnement interdit pointe d’Agon

Arrêté création Stationnement pour personnes handicapées parking de la résidence Sénior Andrée Challe Avenue des Pins février 2022

Piste Cyclable :

Arrêté création piste cyclable rue Halborg

Arrêté piste cyclable rue du Docteur Lemoine

Arrêté création piste cyclable rue Eugène Fontaine

Arrêté création piste cyclable avenue de la Mer

Arrêté piste cyclable et stationnement rue Dramard mai 2022

Sens unique :

Arrêté création sens unique rue Halborg

Arrêté création sens unique rue du docteur Lemoine

Arrêté création sens unique rue Eugène Fontaine

Arrêté création sens unique avenue de la Mer

Arrêté création sens unique chemin du Val et charrière de la Haule 2022

Plage :

Interdiction de fumer sur la plage entre le Passous et la Plancha

Arrêté interdiction barbecue et feu dans les dunes et plages

Arrêté de mise à disposition

Arrêté interdiction chevaux sur les plages du 1-07 au 31-08

Circulation des chevaux interdite secteur dunaire

Arrêté portant réglementation d’utilisation des dunes sur la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté plage naturiste pointe d’Agon

Arrêté permanent pour la circulation des chiens sur les plages de la commune d’Agon-Coutainville

 

baignade et poste de secours :

Permanents :

Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages école de voile

Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages plage de la maison bleue

Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages plage du centre

Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages plage du Passous

Temporaire :

 

promenoir :

Stationnement interdit véhicule sur les promenoirs de la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté circulation des vélos sur promenoir

Réglementation :

Ramassage déjections animal domestique

Réglementation camping-cars

Autorisation d’affichage sur la commune

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation du skate park et City stade

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation des tribunes de football

Arrêté autorisation ouverture dominicales commerces de détail année 2024

ERP:

Arrêté autorisation ERP casino Agon-Coutainville

Arrêté Municipal ERP Centre Culturel – Médiathèque

Arrêté Municipal ERP Foyer des Marettes

Arrêté Municipal ERP Maison de retraite Fernand Lechanteur

Arrêté municipal pour un ERP salle omnisports Pierre Charton

Arrêté ERP Le BAREL

Arrêté municipal pour un établissement recevant du public- Foyer des Marettes-

Arrêté municipal autorisant l’ouverture d’un établissement recevant du public Maison des Associations

Arrêté ERP Casino d’Agon-Coutainville

Arrêté ERP collège des Embruns

Arrêté ERP établissement Pole enfance

Arrêté ouverture ERP la Villa Julia

TAXI:

Arrêté Stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville

Arrêté stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville numéro 2

Arrêté autorisation de stationnement et circulation véhicule GJ-240-EV taxi ambulance

Arrêté Autorisation stationnement SARL Taxi LEMONNIER

Travaux – Nuisances sonores :

Arrêté activités bruyantes

redevance pour occupation provisoire du domaine public

Food Truck

Arrêté ODP camion Foodtruck les dimanches rue Fernand Lechanteur Mme AMEVIE AMELINE

Arrêté ODP cadre stationnement FoodTruck Mme LAVARENNE Lucie parking rue Fernand Lechanteur

Arrêté stationnement Food truck les dimanches soir Lesaulnier Francois

Arrêté stationnement Food Truck les mercredi soir Ferme de la Mouvette

Arrêté convention occupation du domaine public  :

 

Mairie :

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. LEMESLE

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. PFEIFFER

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme BESSIN

 

école :

Arrêté stationnement devant l’école rue Fernand Lechanteur

Arrêtés préfecture:

Chasse:

Pêche:

Réglementation pêche à pied

AP pêche en eau douche poissons migrateurs 2023

AP pêche en eau douche poissons migrateurs 2023

Arrêté n°034-2021 – pêche de loisir

Défense extérieur contre l’incendie :

Arrêté de Défense extérieur contre l’incendie commune d’Agon-Coutainville

Cimetière Agon-Coutainville :

Arrêté règlement cimetière commune d’Agon-Coutainville

Arrêté reprise concession AC 1048 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 593 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 600 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 604 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 699 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 732 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1153 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 630 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 750 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 811 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 848 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 888 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 638 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 647 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 800 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 804 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 829 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 727 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 853 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 878 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 890 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 905 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 907 cimetière.

Marché du Passous et de Coutainville :

Arrêté portant réglement des Marchés d’Agon-Coutainville.


Classé dans : Habitant

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Coupures de courant

Mardi 27 février de 9h à 11h Quartiers ou lieux dits : 39 au 41, 44 au 48 rue Siméon Luce 1 au 13, 2, 6 au 12 rue du docteur Lemoine 1 au 3, 2 rue de la chaussée d’antan 1, 5, 10 au 12, 16 au ... En lire plus

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