Publié par PoliceMunAC | le 3 juillet 2018
Retrouvez plus bas la liste des arrêtés en téléchargement.
Arrêté association des Brocanteurs ABA pour l’année 2024
Arrêté manifestation société des courses année 2024
Arrêté ODP entreprise FIBR@telecom du 01 décembre 2023 jusqu’au 01 mars 2024.
Arrêté entreprise SPIE CITYNETWORKS du 18 au 22 décembre rue de la Courairie
Arrêté entreprise DML-BOVIS place du 28 juillet le 14-12-2023
Arrêté ODP 2 rue de la rue D’agon Mme DESVALLEES a partir 27-11-2023 jusqu’à la fin des travaux
Arrêté ODP promenoir cadre travaux entreprise ASC ROBINE du 04-12 au 15-12-2023
Arrêté entreprise MCM GOUVILLAISE cadre travaux le 06-12-2023 rue du Clos Nicole
Arrêté interdiction accès tribune de foot du 07-11-2023 jusqu’à nouvel ordre
Arrêté ouverture des terrains de football et rugby.
Arrêté fermeture rugby jusqu’au 15 décembre 2023
Arrêté lutte contre les chenilles processionnaires 2022
Arrêté consommation d’alcool sur la commune d’Agon-Coutainville année 2023
Arrêté interdiction consommation alcool commune d’Agon-Coutainville année 2024
arrêté entreprise Signature cadre travaux sur la commune année 2023
Arrêté entreprise STEVE cadre travaux d’élagage sur la commune année 2023
Arrêté travaux entreprise Allez et Cie année 2023 sur la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté programmation des heures d’éclairages de la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté travaux entreprise ALLEZ ET CIE année 2024.
Arrêté travaux entreprise SAUR année 2024
Arrêté travaux entreprise SIGNATURE année 2024
Arrêté travaux entreprise STEVE année 2024
Arrêté péril grave et imminent rue Jean Dauvin M. HARISMENDY Jean.
Arrêté entretien des rues sur la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté création Zone 30 commune d’Agon-Coutainville
Arrêté création Stop avenue du Passous carrefour rue du Docteur Viaud rue des Amandiers mars 2021
Création stop avenue du Passous RD 44 carrefour docteur Viaud rue des Amandiers
Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour rue du Docteur Lemoine rue Halborg
Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour avenue des Pins rue Eugène Fontaine
Arrêté stationnement interdit rue des poilus – ligne jaune
Création ligne jaune face au Coutainvillaise rue Amiral Tourville
Arrêté création ligne jaune avenue des Pins juin 2021
Arrêté création ligne jaune rue d’Agon
Arrêté création d’une ligne jaune continue rue Michel
Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Tourelle
Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Maugerie
Arrêté création d’une ligne jaune stationnement interdit rue du Castel
Arrêté création d’une ligne jaune rue Gaillard d’Avant.
Arrêté création ligne jaune rue Manuel Marquez
Arrêté création ligne jaune place Maréchal Leclerc
Arrêté création ligne jaune devant le collège rue de la Mare à Jorre
Arrêté création ligne jaune face au magasin Point P avenue du Passous.
Arrêté création ligne jaune place du 28 juillet 1944 devant Casino
Arrêté création ligne jaune rue de la Courairie
Arrêté création Ligne Jaune rue des Amiraux Mecquet
Arrêté création ligne jaune avenue du Golf septembre 2023
Arrêté création ligne jaune devant entrée cimetière Agon.
Création place arrêt minute avenue Louis Perrier
Arrêté interdiction véhicule cale de l’école de voile sauf professionnels
Arrêté stationnement interdit pointe d’Agon
Arrêté création piste cyclable rue Halborg
Arrêté piste cyclable rue du Docteur Lemoine
Arrêté création piste cyclable rue Eugène Fontaine
Arrêté création piste cyclable avenue de la Mer
Arrêté piste cyclable et stationnement rue Dramard mai 2022
Arrêté création sens unique rue Halborg
Arrêté création sens unique rue du docteur Lemoine
Arrêté création sens unique rue Eugène Fontaine
Arrêté création sens unique avenue de la Mer
Arrêté création sens unique chemin du Val et charrière de la Haule 2022
Interdiction de fumer sur la plage entre le Passous et la Plancha
Arrêté interdiction barbecue et feu dans les dunes et plages
Arrêté interdiction chevaux sur les plages du 1-07 au 31-08
Circulation des chevaux interdite secteur dunaire
Arrêté portant réglementation d’utilisation des dunes sur la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté plage naturiste pointe d’Agon
Arrêté permanent pour la circulation des chiens sur les plages de la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages école de voile
Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages plage du centre
Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages plage du Passous
Stationnement interdit véhicule sur les promenoirs de la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté circulation des vélos sur promenoir
Ramassage déjections animal domestique
Autorisation d’affichage sur la commune
Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation du skate park et City stade
Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation des tribunes de football
Arrêté ouverture dominicales pour les commerces de détail pour l’année 2023
Arrêté autorisation ouverture dominicales commerces de détail année 2024
Arrêté autorisation ERP casino Agon-Coutainville
Arrêté Municipal ERP Centre Culturel – Médiathèque
Arrêté Municipal ERP Foyer des Marettes
Arrêté Municipal ERP Maison de retraite Fernand Lechanteur
Arrêté municipal pour un ERP salle omnisports Pierre Charton
Arrêté municipal pour un établissement recevant du public- Foyer des Marettes-
Arrêté ERP Casino d’Agon-Coutainville
Arrêté ERP collège des Embruns
Arrêté ERP établissement Pole enfance
Arrêté Stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville
Arrêté stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville numéro 2
Arrêté autorisation de stationnement et circulation véhicule GJ-240-EV taxi ambulance
Arrêté Autorisation stationnement SARL Taxi LEMONNIER
redevance pour occupation provisoire du domaine public
Arrêté ODP camion Foodtruck les dimanches rue Fernand Lechanteur Mme AMEVIE AMELINE
Arrêté ODP cadre stationnement FoodTruck Mme LAVARENNE Lucie parking rue Fernand Lechanteur
Arrêté stationnement Food truck les dimanches soir Lesaulnier Francois
Arrêté stationnement Food Truck les mercredi soir Ferme de la Mouvette
Arrêté ODP l’Équinoxe année 2023
Arrêté ODP les Enfants de Chœur année 2023
Arrêté ODP TOC TOC le Passous année 2023
Arrêté la Maison de la Presse année 2023
Arrêté ODP l’atelier du Poissonnier année 2023
Arrêté ODP les Dessous de Soie année 2023
Arrêté ODP Tous à Vélo année 2023
Arrêté ODP Amazonite année 2023
Arrêté ODP les Paillottes année 2023
Arrêté ODP les Sable d’Or année 2023
Arrêté ODP l’Arrivée des Pêcheurs année 2023
Arrêté ODP la Sucette Chaude année 2023
Arrêté ODP l’Arrivée des Pécheurs année 2023
Arrêté ODP le Neptune année 2023
Arrêté ODP Les Coutainvillaise année 2023
Arrêté ODP la Relève année 2023
Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. LEMESLE
Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. MASTELLOTTO
Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. PFEIFFER
Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme BESSIN
Arrêté stationnement devant l’école rue Fernand Lechanteur
AP pêche en eau douche poissons migrateurs 2023
AP pêche en eau douche poissons migrateurs 2023
Arrêté n°034-2021 – pêche de loisir
Arrêté de Défense extérieur contre l’incendie commune d’Agon-Coutainville
Arrêté règlement cimetière commune d’Agon-Coutainville
Arrêté reprise concession AC 1048 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 593 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 600 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 604 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 699 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 732 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 1153 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 630 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 750 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 811 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 848 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 888 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 638 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 647 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 800 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 804 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 829 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 727 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 853 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 878 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 890 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 905 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 907 cimetière.
Arrêté portant réglement des Marchés d’Agon-Coutainville.