Liste des arrêtés

Publié par PoliceMunAC | le 3 juillet 2018

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Covid-19

Circulaire du 8 août 2021

DP050 20210809 Port du masque

Animations et manifestations communales

 

Animations et manifestations associatives

Arrêté brocante association ABA année 2021

Arrêté diffusion sonore golf le 10-09-2021

Arrêtés : travaux en cours

Arrêté travaux entreprise Bernasconi du 06 septembre 2021 au 10 septembre 2021 rue Charles Daireaux

Arrêté travaux entreprise Bernasconi du 06 septembre 2021 au 10 septembre 2021 rue des Amandiers

Arrêté travaux entreprise Bernasconi du 06 septembre 2021 au 10 septembre 2021 rue du Général Guérin d’Agon

Arrêté entreprise Sogetrel du 01-09 au 17-09 rue du Dr Lemoine

Arrêté entreprise Sorapel a partir du 30-08-2021 pointe d’Agon.

Arrêté entreprise Bernasconi du 18-10-2021 au 22-10-2021 rue de la Chapelle

Arrêté entreprise Bernasconi du 18-10-2021 au 22-10-2021 rue du Tertre

Arrêté entreprise Bernasconi du 27-09-2021 au 01-10-2021 rue de l’église

Arrêté entreprise DUVAL rue dramard a partir du 01-09-2021 jusqu’à la fin des travaux

Arrêté ODP entreprise Jean-Marie Peinture le 08-09-2021 face au 12 de la rue de l’église

Arrêté travaux entreprise LM couverture du 02-09 au 10-09 rue des Amiraux Jehenne

Arrêté entreprise Duval rue Michel du 06-09-2021 jusqu’à la fin des travaux

Arrêté entreprise EIFFAGE à partir du 20-09-2021 avenue Louis Perier

Arrêté entreprise TEIM du 07-09 au 10-09-2021 rue du Docteur Viaud

Arrêté ODP Mme RATEL 11-09-2021 19 rue du Vieux Coutainville

Arrêté ODP échafaudage entreprise Hubert Marie Couverture a partir du 27-09-2021 face au 62 de la rue des Amiraux Jehenne

Travaux RD 44

Arrêté travaux entreprise COLAS avenue de la 2ème DB rd 44 du 01-09 jusqu’à la fin des travaux

Arrêtés : Hôtel de ville

Arrêté travaux Hôtel de ville avenue Louis Perrier à partir du 19 février 2020

Arrêtés : Sport

 

Arrêtés : Autres

Arrêté consommation d’alcool sur la voie publique commune d’Agon-Coutainville année 2021

Arrêté travaux sur commune année 2021 entreprise Allez et Cie

Arrêté travaux sur commune année 2021 entreprise Saur

Arrêté fermeture de l’église année 2021 pendant les travaux

Arrêté travaux entreprise Signature année 2021

Arrêté programmation des heures d’éclairages de la commune d’Agon-Coutainville

Arrêtés : Péril grave

Arrêté péril grave et imminent rue Jean Dauvin M. HARISMENDY Jean.

Permanents : nouveaux

Arrêté création Zone 30 commune d’Agon-Coutainville

Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour avenue des Pins rue Eugène Fontaine

Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour rue du Docteur Lemoine rue Halborg

Création stop avenue du Passous RD 44 carrefour docteur Viaud rue des Amandiers

Arrêté création Stop avenue du Passous carrefour rue du Docteur Viaud rue des Amandiers mars 2021

Arrêté piste cyclable rue Dramard

Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Tourelle

Arrêté création d’une ligne jaune continue rue Michel

Arrêté création sens unique avenue de la Mer

Arrêté création piste cyclable avenue de la Mer

Arrêté création piste cyclable rue Eugène Fontaine

Arrêté création sens unique rue Eugène Fontaine

Arrêté création sens unique rue du docteur Lemoine

Arrêté piste cyclable rue du Docteur Lemoine

Arrêté création sens unique rue Halborg

Arrêté création piste cyclable rue Halborg

Arrêté création ligne jaune rue d’Agon

Arrêté création ligne jaune avenue des Pins juin 2021

Arrêtés permanents

Voirie :

Arrêté circulation des vélos sur promenoir

Création place arrêt minute rue Fernand Lechanteur

Création ligne jaune face au Coutainvillaise rue Amiral Tourville

Création place arrêt minute avenue Louis Perrier

Arrêté interdiction véhicule cale de l’école de voile sauf professionnels

Arrêté stationnement interdit rue des poilus – ligne jaune

Arrêté stationnement interdit pointe d’Agon

Plage – promenoir :

Interdiction de fumer sur la plage entre le Passous et la Plancha

Arrêté interdiction barbecue et feu dans les dunes et plages

Arrêté de mise à disposition

Arrêté interdiction chevaux sur les plages du 1-07 au 31-08

Circulation des chevaux interdite secteur dunaire

Stationnement interdit véhicule sur les promenoirs de la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté portant réglementation d’utilisation des dunes sur la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté plage naturiste pointe d’Agon

Arrêté portant réglementation de la sécurité et de la police des plages 2021

Réglementation :

Ramassage déjections animal domestique

Réglementation camping-cars

Autorisation d’affichage sur la commune

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation du skate park et City stade

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation des tribunes de football

stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville

Arrêté stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville numéro 2

Arrêté autorisation ERP casino Agon-Coutainville

Arrêté ouverture dominicales commerces de détails année 2021

Travaux – Nuisances sonores :

Arrêté activités bruyantes

Arrêté pour travaux pendant période estivale

redevance pour occupation provisoire du domaine public

Mairie :

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. LEMESLE

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. MASTELLOTTO

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. PFEIFFER

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme BESSIN

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme GUILLLON

école :

Arrêté stationnement devant l’école rue Fernand Lechanteur

Chasse:

Arrêté prolifération des pigeons férals

Pêche:

Réglementation pêche à pied

Défense extérieur contre l’incendie :

Arrêté de Défense extérieur contre l’incendie commune d’Agon-Coutainville

Cimetière Agon-Coutainville :

Arrêté règlement cimetière commune d’Agon-Coutainville

Arrêté reprise concession AC 920 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 940 Cimetière

Arrêté reprise concession AC 1026 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1034 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1048 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 593 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 600 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 604 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 699 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 732 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1153 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 630 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 750 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 811 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 848 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 888 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 638 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 647 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 800 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 804 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 829 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 727 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 840 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 853 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 878 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 890 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 905 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 907 cimetière.

Marché du Passous et de Coutainville :

Arrêté portant règlement des Marchés d’Agon-Coutainville

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