Liste des arrêtés

Publié par PoliceMunAC | le 3 juillet 2018


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Liste des arrêtés

Animations et manifestations communales

 

Animations et manifestations associatives

Arrêté association ABA brocante commune d’Agon-Coutainville année 2023

Arrêtés : travaux en cours

Arrêté travaux entreprise Eurovia a partir du 30 aout rue du rocher

Arrêté circulation charrière du Val M. LEGALLAIS et M. QUETTIER

Arrêté entreprise Bernasconi travaux rue Guillerme du 30-01 au 03-02-2023

Arrêté entreprise SPIE CITYNETWORKS avenue du Passous RD 44 du 26-01-2023 jusqu’à la fin des travaux

Arrêté entreprise ENEDIS cadre travaux de réfection de branchement face au 103 de la rue D’agon a partir du 08-02-2023 jusqu’à la fin des travaux.

Arrêté ODP entreprise AIXIANS du 16-01 au 03-02-2023 travaux d’Hydrocarbure

Arrêté ODP travaux entreprise SARL Bouquet cadre travaux pour Manche Numérique à partir du 30-01-2023 jusqu’à la fin des travaux.

Arrêté entreprise Sorapel du 06-02-2023 jusqu’à la fin des travaux face au 26 de la charrière du Val

Travaux stationnement véhicule, benne ou échafaudage

Arrêté ODP entreprise RABEC cadre déménagement le 10-02-2023 rue des Amiraux Mecquet

Arrêté ODP entreprise Varin et fils le 28-02-2023 14 rue de Blainville

Arrêté entreprise AB Désamiantage du 30-01-2023 au 10-02-2023 23 rue Siméon Luce

Arrêté ODP cadre travaux face au 40 de l’avenue Amiral Tourville du 02-02-2023 jusqu’à la fin des travaux.

Travaux Promenoir

 

Travaux Place de Gaulle

Arrêté entreprise LEHOBEY cadre travaux place de Gaulle à partir du 16-11-2022

Arrêté ODP entreprise LEHOBEY TP cadre base de vie place du 28 juillet travaux place de Gaulle à partir du 17-10-2022

Arrêté travaux entreprise LEHOBEY TP place de Gaulle à partir du 17-10-2022 jusqu’à la fin des travaux

Arrêté travaux entreprise Spiecitynetworks du 24-01-2023 jusqu’à la fin des travaux place du général de Gaulle

Sport

Arrêté sport mécaniques du 01 au 03 avril 2023

Arrêtés : Autres

Arrêté lutte contre les chenilles processionnaires 2022

Arrêté consommation d’alcool sur la commune d’Agon-Coutainville année 2023

arrêté entreprise Signature cadre travaux sur la commune année 2023

Arrêté entreprise SAUR cadre travaux de réparation sur le réseau des eaux en cas de fuite sur la commune année 2023

Arrêté entreprise STEVE cadre travaux d’élagage sur la commune année 2023

Arrêté travaux entreprise Allez et Cie année 2023 sur la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté programmation des heures d’éclairages de la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté vente du Muguet 1 mai 2023

Arrêté ODP plage de la pointe d’Agon société EROLA PICTURES le 15-06-2023

Arrêtés : Péril grave

Arrêté péril grave et imminent rue Jean Dauvin M. HARISMENDY Jean.

Permanents : nouveaux

 

Arrêtés permanents :

 

Voirie :

Arrêté création Zone 30 commune d’Agon-Coutainville

Stop :

Arrêté création Stop avenue du Passous carrefour rue du Docteur Viaud rue des Amandiers mars 2021

Création stop avenue du Passous RD 44 carrefour docteur Viaud rue des Amandiers

Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour rue du Docteur Lemoine rue Halborg

Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour avenue des Pins rue Eugène Fontaine

Ligne Jaune :

Arrêté stationnement interdit rue des poilus – ligne jaune

Création ligne jaune face au Coutainvillaise rue Amiral Tourville

Arrêté création ligne jaune avenue des Pins juin 2021

Arrêté création ligne jaune rue d’Agon

Arrêté création d’une ligne jaune continue rue Michel

Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Tourelle

Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Maugerie

Arrêté création d’une ligne jaune stationnement interdit rue du Castel

Arrêté création d’une ligne jaune rue Gaillard d’Avant.

Arrêté création ligne jaune rue Manuel Marquez

Arrêté création ligne jaune place Maréchal Leclerc

Arrêté création ligne jaune devant le collège rue de la Mare à Jorre

Arrêté création ligne jaune face au magasin Point P avenue du Passous.

Arrêt Minute :

Création place arrêt minute avenue Louis Perrier

Stationnement :

Arrêté interdiction véhicule cale de l’école de voile sauf professionnels

Arrêté stationnement interdit pointe d’Agon

Arrêté création Stationnement pour personnes handicapées parking de la résidence Sénior Andrée Challe Avenue des Pins février 2022

Piste Cyclable :

Arrêté création piste cyclable rue Halborg

Arrêté piste cyclable rue du Docteur Lemoine

Arrêté création piste cyclable rue Eugène Fontaine

Arrêté création piste cyclable avenue de la Mer

Arrêté piste cyclable et stationnement rue Dramard mai 2022

Sens unique :

Arrêté création sens unique rue Halborg

Arrêté création sens unique rue du docteur Lemoine

Arrêté création sens unique rue Eugène Fontaine

Arrêté création sens unique avenue de la Mer

Arrêté création sens unique chemin du Val et charrière de la Haule 2022

Plage :

Interdiction de fumer sur la plage entre le Passous et la Plancha

Arrêté interdiction barbecue et feu dans les dunes et plages

Arrêté de mise à disposition

Arrêté interdiction chevaux sur les plages du 1-07 au 31-08

Circulation des chevaux interdite secteur dunaire

Arrêté portant réglementation d’utilisation des dunes sur la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté plage naturiste pointe d’Agon

Arrêté interdiction chiens sur les plages juillet et aout

baignade et poste de secours :

Arrêté interdiction de baignade pointe d’Agon lors des marées Coefficient supérieur à 95.

promenoir :

Stationnement interdit véhicule sur les promenoirs de la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté circulation des vélos sur promenoir

Réglementation :

Ramassage déjections animal domestique

Réglementation camping-cars

Autorisation d’affichage sur la commune

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation du skate park et City stade

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation des tribunes de football

Arrêté ouverture dominicales pour les commerces de détail pour l’année 2023

ERP:

Arrêté autorisation ERP casino Agon-Coutainville

Arrêté Municipal ERP Centre Culturel – Médiathèque

Arrêté Municipal ERP Foyer des Marettes

Arrêté Municipal ERP Maison de retraite Fernand Lechanteur

Arrêté municipal pour un ERP salle omnisports Pierre Charton

Arrêté ERP Le BAREL

Arrêté municipal pour un établissement recevant du public- Foyer des Marettes-

Arrêté municipal autorisant l’ouverture d’un établissement recevant du public Maison des Associations

TAXI:

Arrêté Stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville

Arrêté stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville numéro 2

Arrêté autorisation de stationnement et circulation véhicule GJ-240-EV taxi ambulance

Arrêté Autorisation stationnement SARL Taxi LEMONNIER

Travaux – Nuisances sonores :

Arrêté activités bruyantes

Arrêté activités bruyante et travaux été

redevance pour occupation provisoire du domaine public

Arrêté convention occupation du domaine public  :

 

 

 

 

 

 

Mairie :

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. LEMESLE

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. MASTELLOTTO

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. PFEIFFER

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme BESSIN

 

école :

Arrêté stationnement devant l’école rue Fernand Lechanteur

Chasse:

Arrêté prolifération des pigeons férals

AP chasse anticipée cervidés 2022_

AP chasse anticipée sangliers 2022

AP Fourchette cervidés 2022

Arrêtés préfecture:

Arrêté enrochements 30 janvier – 17 février 2023

 

Pêche:

Réglementation pêche à pied

AP migrateurs signé du 07-03-2022

AP Pêche permanent signé du 07-03-2022

Arrêté n°034-2021 – pêche de loisir

Défense extérieur contre l’incendie :

Arrêté de Défense extérieur contre l’incendie commune d’Agon-Coutainville

Cimetière Agon-Coutainville :

Arrêté règlement cimetière commune d’Agon-Coutainville

Arrêté reprise concession AC 1048 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 593 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 600 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 604 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 699 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 732 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1153 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 630 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 750 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 811 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 848 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 888 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 638 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 647 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 800 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 804 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 829 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 727 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 853 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 878 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 890 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 905 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 907 cimetière.

Marché du Passous et de Coutainville :

Arrêté portant réglement des Marchés d’Agon-Coutainville.


Classé dans : Habitant

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