Liste des arrêtés

Publié par PoliceMunAC | le 3 juillet 2018

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Animations et manifestations communales

Arrêté Circulation cadre cérémonie du 14 juillet 2023

Arrêté Diffusion sonore cadre concert 13 juillet service Culture Animation et communication

Arrêté ODP feu d’artifice 13 juillet 2023 service Culture, Animation et communication

Arrêté ODP place du 28 juillet du 12 au 14 juillet 2023 Concert Marcel et son Orchestre service Culture animation et Communication

Arrêté diffusion sonore le 15 juillet 2023 place de Gaulle service culture animation et communication

Arrêté ODP impasse du Temple cadre concert du 13 juillet service culture animation et communication.

Arrêté circulation place de Gaulle le 15-07-2023 service culture animation et communication cadre concert Summertime Jazz Gang

Arrêté diffusion sonore cadre partir en livre place de Gaulle le 18 et 19 juillet 2023

Arrêté ODP place de Gaulle le 15-07-2023 service culture animation et communication concert Jazz Trio

Arrêté circulation cadre partir en livre le 18-07-2023 place de Gaulle service Culture Animation et Communication

Arrêté Diffusion Sonore cadre Animation du 29 et 30 juillet place de Gaulle service Culture Animation et Communication

Arrêté Diffusion Sonore cadre Bal Frappé le 23-07-2023 service Culture Animation et Communication

Arrêté ODP service culture et animation cadre Partir en Livre le 18 juillet 2023 Place de Gaulle 

Arrêté ODP Mare de L’essay le 23-07-2023 Cadre Musique Traditionnelle service Culture animation et Communication

Arrêté Diffusion Sonore Place de Gaulle le 29 et 30-07-2023 Service Culture Animation et Communication

Arrêté Circulation cadre animation du 29 et 30 juillet Place de Gaulle service Culture Animation et Communication

Arrêté Circulation cadre concert du 05 aout Espace Pierre Drouet Service Culture Animation et Communication

Arrêté Diffusion Sonore cadre Concert le 05 aout 2023 Hippodrome Service Culture Animation et Communication

Arrêté Diffusion Sonore cadre spectacle du 6 aout 2023 Passous service Culture Animation et Communication

Arrêté ODP cadre Concert du 05 aout 2023 espace Pierre Drouet service Culture Animation et Communication

Arrêté Diffusion Sonore cadre Spectacle au Passous le 06 aout 2023 Service Culture Animation et Communication

Arrêté Circulation cadre spectacle du 06 aout 2023 Passous Service Culture Animation et Communication

Arrêté Circulation cadre Hissez les Voix le 12 aout 2023 Place de Gaulle Service Culture Animation et Communication

Arrêté Diffusion Sonore cadre Hissez les Voix le 12 aout 2023 Service Culture Animation et Communication

Arrêté ODP cadre Hissez Les Voix le 12 aout 2023 Service Culture Animation et Communication

Animations et manifestations associatives

Arrêté association ABA brocante commune d’Agon-Coutainville année 2023

Arrêté organisation des courses hippiques année 2023

Arrêté diffusion sonore cadre 125 ans du TCC le 10 et 11 aout 2023

Arrêté ODP cadre 125 ans du TCC les 10 et 11 aout 2023 place de Gaulle

Arrêté Marché à la Brocante Association de la mare de Lessay le 16-07-2023 et le 13-08-2023

Arrêté diffusion sonore cadre 2ème édition de sport en folie le 10-06-2023

Arrêté ODP cadre sport en folie le 10-06-2023

Arrêté Vide grenier association des commerçants le 04 juin 2023 place de Gaulle

Arrêté Circulation cadre Danse Country le samedi 22 juillet 2023 Avenue du Passous L’arrivée des Pêcheurs

Arrêté Diffusion sonore cadre Danse Country le 22 juillet Avenue du Passous L’Arrivée des Pécheurs

Arrêté Circulation cadre Danse Country le samedi 19 aout Passous l’arrivée des Pécheurs

Arrêté Diffusion sonore cadre Danse Country le samedi 19 aout 2023 L’arrivée des Pécheurs

Arrêté diffusion sonore cadre Triathlon 25 juin 2023

Arrêté Circulation cadre course à pied Triathlon 25 juin 2023

Arrêté Circulation cadre course de vélo Triathlon 25 juin 2023

Arrêté ODP et circulation triathlon 25 juin 2023

Arrêtés : travaux en cours

Arrêté travaux entreprise Eurovia a partir du 30 aout 2022 rue du rocher

Arrêté circulation charrière du Val M. LEGALLAIS et M. QUETTIER

Arrêté travaux entreprise FIBR@TELECOM du 13-03-2023 jusqu’au 13-06-2023 fibre optique sur la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté entreprise SARL Bouquet travaux a partir du 02 mai 2023 jusqu’à la fin des travaux (fibre optique)

Arrêté circulation entreprise GAGNERAUD ENERGIE cadre fibre optique à partir du 09-05-2023

Arrêté travaux entreprise Bernasconi a partir du 09-05-2023 rue d’Agon.

Arrêté travaux entreprise Pigeon-TP du 15 mai 2023 jusqu’à la fin des travaux commune d’Agon-Coutainville

Arrêté travaux entreprise TSN CONSTRUCTIONS du 01 au 17 juin 2023 rue du Mont Morel

Arrêté Travaux base de vie cité des Marettes entreprise RD Peinture a partir du 03 juillet 2023 jusqu’à la fin des travaux -février 2024-

Arrêté travaux entreprise ALLEZ ET CIE travaux avenue de la Mer à partir du 16 juin 2023

Arrêté travaux entreprise Eiffage chemin des Banques du 12 au 14 juin 2023

Arrêté entreprise OPTTICOM cadre travaux fibre sur la commune jusqu’au 31 juillet 2023

Arrêté entreprise PIGEON TP du 12 juin au 30 juin 2023 Travaux route de Saint Malo de la Lande.

Travaux stationnement véhicule, benne ou échafaudage

Arrêté ODP cadre travaux face au 40 de l’avenue Amiral Tourville du 02-02-2023 jusqu’à la fin des travaux.

Arrêté ODP foodtruck le 01-07-2023 face au 64 de la rue des Amiraux Mecquet

Arrêté ODP échafaudage entreprise DUPARD Couverture à partir du 02 mai 2023 12 rue de l’église.

Arrêté ODP échafaudage entreprise Alliance 2 Peinture du 30-05 au 30-06-2023 place du Nord

Arrêté ODP échafaudage entreprise SAS AML MENUISERIE du 01-06-2023 jusqu’à la fin des travaux face au 70 de la rue des Amiraux Mecquet

Arrêté ODP stationnement véhicule cadre emménagement le 01-07-2023 face au 77A rue des Dunes

Arrêté ODP cadre déménagement les 24-25 juillet face au 67 de la rue des Amiraux Mecquet entreprise Rabec.

Arrêté ODP cadre déménagement les 27-28 juillet face au 30 de la route de Saint Malo de la Lande entreprise Rabec

Arrêté ODP échafaudage du 05 au 10 juin entreprise Douchin Gosselin face au 7 rue Amiral Tourville

Travaux Promenoir

 

Travaux Place de Gaulle

Arrêté entreprise LEHOBEY cadre travaux place de Gaulle à partir du 16-11-2022

Arrêté ODP entreprise LEHOBEY TP cadre base de vie place du 28 juillet travaux place de Gaulle à partir du 17-10-2022

Arrêté travaux entreprise LEHOBEY TP place de Gaulle à partir du 17-10-2022 jusqu’à la fin des travaux

Sport

 

Arrêtés : Autres

Arrêté lutte contre les chenilles processionnaires 2022

Arrêté consommation d’alcool sur la commune d’Agon-Coutainville année 2023

arrêté entreprise Signature cadre travaux sur la commune année 2023

Arrêté entreprise SAUR cadre travaux de réparation sur le réseau des eaux en cas de fuite sur la commune année 2023

Arrêté entreprise STEVE cadre travaux d’élagage sur la commune année 2023

Arrêté travaux entreprise Allez et Cie année 2023 sur la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté programmation des heures d’éclairages de la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté ODP plage de la pointe d’Agon société EROLA PICTURES le 15-06-2023

Arrêtés : Péril grave

Arrêté péril grave et imminent rue Jean Dauvin M. HARISMENDY Jean.

Arrêtés : Élagage

Arrêté mise en demeure d’élagage à l’encontre de M. BARITEAUD Jean rue Charles Daireaux

Permanents : nouveaux

Arrêté création ligne jaune place du 28 juillet 1944 devant Casino

Arrêté création ligne jaune rue de la Courairie

Arrêtés permanents :

 

Voirie :

Arrêté création Zone 30 commune d’Agon-Coutainville

Stop :

Arrêté création Stop avenue du Passous carrefour rue du Docteur Viaud rue des Amandiers mars 2021

Création stop avenue du Passous RD 44 carrefour docteur Viaud rue des Amandiers

Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour rue du Docteur Lemoine rue Halborg

Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour avenue des Pins rue Eugène Fontaine

Ligne Jaune :

Arrêté stationnement interdit rue des poilus – ligne jaune

Création ligne jaune face au Coutainvillaise rue Amiral Tourville

Arrêté création ligne jaune avenue des Pins juin 2021

Arrêté création ligne jaune rue d’Agon

Arrêté création d’une ligne jaune continue rue Michel

Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Tourelle

Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Maugerie

Arrêté création d’une ligne jaune stationnement interdit rue du Castel

Arrêté création d’une ligne jaune rue Gaillard d’Avant.

Arrêté création ligne jaune rue Manuel Marquez

Arrêté création ligne jaune place Maréchal Leclerc

Arrêté création ligne jaune devant le collège rue de la Mare à Jorre

Arrêté création ligne jaune face au magasin Point P avenue du Passous.

Arrêt Minute :

Création place arrêt minute avenue Louis Perrier

Stationnement :

Arrêté interdiction véhicule cale de l’école de voile sauf professionnels

Arrêté stationnement interdit pointe d’Agon

Arrêté création Stationnement pour personnes handicapées parking de la résidence Sénior Andrée Challe Avenue des Pins février 2022

Piste Cyclable :

Arrêté création piste cyclable rue Halborg

Arrêté piste cyclable rue du Docteur Lemoine

Arrêté création piste cyclable rue Eugène Fontaine

Arrêté création piste cyclable avenue de la Mer

Arrêté piste cyclable et stationnement rue Dramard mai 2022

Sens unique :

Arrêté création sens unique rue Halborg

Arrêté création sens unique rue du docteur Lemoine

Arrêté création sens unique rue Eugène Fontaine

Arrêté création sens unique avenue de la Mer

Arrêté création sens unique chemin du Val et charrière de la Haule 2022

Plage :

Interdiction de fumer sur la plage entre le Passous et la Plancha

Arrêté interdiction barbecue et feu dans les dunes et plages

Arrêté de mise à disposition

Arrêté interdiction chevaux sur les plages du 1-07 au 31-08

Circulation des chevaux interdite secteur dunaire

Arrêté portant réglementation d’utilisation des dunes sur la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté plage naturiste pointe d’Agon

Arrêté interdiction chiens sur les plages juillet et aout

baignade et poste de secours :

 

promenoir :

Stationnement interdit véhicule sur les promenoirs de la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté circulation des vélos sur promenoir

Réglementation :

Ramassage déjections animal domestique

Réglementation camping-cars

Autorisation d’affichage sur la commune

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation du skate park et City stade

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation des tribunes de football

Arrêté ouverture dominicales pour les commerces de détail pour l’année 2023

ERP:

Arrêté autorisation ERP casino Agon-Coutainville

Arrêté Municipal ERP Centre Culturel – Médiathèque

Arrêté Municipal ERP Foyer des Marettes

Arrêté Municipal ERP Maison de retraite Fernand Lechanteur

Arrêté municipal pour un ERP salle omnisports Pierre Charton

Arrêté ERP Le BAREL

Arrêté municipal pour un établissement recevant du public- Foyer des Marettes-

Arrêté municipal autorisant l’ouverture d’un établissement recevant du public Maison des Associations

TAXI:

Arrêté Stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville

Arrêté stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville numéro 2

Arrêté autorisation de stationnement et circulation véhicule GJ-240-EV taxi ambulance

Arrêté Autorisation stationnement SARL Taxi LEMONNIER

Travaux – Nuisances sonores :

Arrêté activités bruyantes

redevance pour occupation provisoire du domaine public

Arrêté interdiction travaux et activités bruyantes pour la saison été 2023

Arrêté convention occupation du domaine public  :

Arrêté ODP camion Foodtruck les dimanches rue Fernand Lechanteur Mme AMEVIE AMELINE

Arrêté ODP cadre stationnement FoodTruck Mme LAVARENNE Lucie parking rue Fernand Lechanteur

Arrêté ODP l’Équinoxe année 2023

Arrêté ODP les Enfants de Chœur année 2023

Arrêté ODP TOC TOC le Passous année 2023

Arrêté la Maison de la Presse année 2023

Arrêté ODP Groult 2023

Arrêté ODP l’atelier du Poissonnier année 2023

Arrêté ODP les Dessous de Soie année 2023

Arrêté ODP Tous à Vélo année 2023

Arrêté ODP Amazonite année 2023

Arrêté ODP les Paillottes année 2023

Arrêté ODP les Sable d’Or année 2023

Arrêté ODP MONY année 2023

Arrêté ODP l’Arrivée des Pecheurs année 2023

Arrêté ODP la Sucette Chaude année 2023

Arrêté ODP l’Arrivée des Pécheurs année 2023

Arrêté ODP le Neptune année 2023

Arrêté ODP Les Coutainvillaise année 2023

Mairie :

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. LEMESLE

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. MASTELLOTTO

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. PFEIFFER

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme BESSIN

 

école :

Arrêté stationnement devant l’école rue Fernand Lechanteur

Chasse:

Arrêté prolifération des pigeons férals

AP chasse anticipée cervidés 2022_

AP chasse anticipée sangliers 2022

AP Fourchette cervidés 2022

Arrêtés préfecture:

AP signe

 

Pêche:

Réglementation pêche à pied

AP pêche en eau douche poissons migrateurs 2023

AP pêche en eau douche poissons migrateurs 2023

Arrêté n°034-2021 – pêche de loisir

Défense extérieur contre l’incendie :

Arrêté de Défense extérieur contre l’incendie commune d’Agon-Coutainville

Cimetière Agon-Coutainville :

Arrêté règlement cimetière commune d’Agon-Coutainville

Arrêté reprise concession AC 1048 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 593 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 600 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 604 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 699 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 732 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1153 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 630 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 750 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 811 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 848 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 888 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 638 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 647 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 800 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 804 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 829 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 727 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 853 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 878 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 890 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 905 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 907 cimetière.

Marché du Passous et de Coutainville :

Arrêté portant réglement des Marchés d’Agon-Coutainville.

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