Liste des arrêtés

Publié par Agon Coutainville | le 3 juillet 2018


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Liste des arrêtés

Urgence Météo

 

Animations et manifestations communales

Arrêté ODP service culture et animation place du 28 juillet concert du 13 juillet 2024

Arrêté diffusion sonore service culture et animation place du 28 juillet concert du 13 juillet 2024

Arrêté feu d’artifice du 13 juillet 2024

Arrêté ODP service culture et animation place de Gaulle le 16-07-2024 Partir En Livre

Arrêté diffusion sonore service culture et animation place de Gaulle Partir En Livre le 16-07-2024

Arrêté ODP concert du 20 juillet place de Gaulle service culture animation et communication

Arrêté diffusion sonore cadre concert du 20 juillet place de Gaulle service culture animation et communication

Arrêté ODP culture et animation Avenue du Président Roosevelt 24-07-2024 Journée des Gamers

Arrêté diffusion sonore service culture et animation Avenue du Président Roosevelt 24-07-2024 Journée des Gamers

Arrêté ODP service culture et animation place de Gaulle 26-27-28 juillet Weekend Sport de Glisse

Arrêté diffusion sonore service culture et animation place de Gaulle Weekend Sport de Glisse le 26-27-28 juillet 2024

Arrêté ODP service culture et animation 80 ème anniversaire de la libération de la commune place de Gaulle le 28-07-2024

Arrêté diffusion sonore service culture et animation place de Gaulle 80 ème Anniversaire de la libération de la commune 28-07-2024

Arrêté ODP service culture et animation spectacle 4 fois rien place de Gaulle le 30-07-2024

Arrêté diffusion sonore service culture et animation spectacle 4 fois rien place de Gaulle le 30-07-2024

Arrêté ODP service culture et animation Concert du 03 aout 2024 Hippodrome

Arrêté diffusion sonore service culture et animation Concert du 03 aout 2024 Hippodrome

Arrêté ODP service culture et animation spectacle Les Quatre Fers en l’air rien place Edouard Leroux et Maréchal Leclerc 06 aout 2024

Arrêté diffusion sonore service culture et animation spectacle Les Quatre Fers en l’air rien place Edouard Leroux et Maréchal Leclerc 06 aout 2024

Arrêté ODP service culture et animation feu d’artifice du 17 aout 2024 Passous

Arrêté diffusion sonore service culture et animation feu d’artifice du 17 aout 2024 Passous

 

Animations et manifestations associatives

Arrêté association des Brocanteurs ABA pour l’année 2024

Arrêté manifestation société des courses année 2024

Arrêté diffusion sonore la Plancha le vendredi 05 juillet 2024

Arrêté diffusion sonore Plancha le samedi 06 juillet 2024

Arrêté ODP sarl FIT dans le cadre d’un FIT LANTA le 06-07-2024

Arrêté diffusion sonore la Plancha le vendredi 12 juillet 2024

Arrêté diffusion sonore cadre Guinguette le samedi 13 juillet place Cardinal Gerlier les enfants de Chœur

Arrêté ODP cadre bal le samedi 13 juillet les enfants de Choeur Place Cardinal Gerlier

Arrêté vide grenier Mare de l’essay 14 juillet 2024 et 11 aout 2024

Arrêté ODP cadre danse Country du 20-07-2024 Maxime Mulot.

Arrêté diffusion cadre danse Country du 20-07-2024 Maxime Mulot

Arrêté diffusion sonore cadre soirée TSUNAMIX 20-07-2024 Plancha

Arrêté diffusion sonore cadre soirée blanche le 20-07-2024 Plancha

Arrêté ODP Captain James et ses Mousses 26 juillet 2024 face au 26 de l’avenue du Passous

Arrêté diffusion sonore Captain James et ses Mousses le 26-07-2024

Arrêté diffusion sonore cadre soirée Duo Panama vendredi 26 juillet Plancha

Arrêté diffusion sonore cadre soirée Le Comptoir à Vinyles le samedi 27 juillet la Plancha

Arrêté diffusion sonore cadre soirée LONELY GIN jeudi 01 aout Plancha

Arrêté diffusion sonore cadre soirée KAYA REGGAE dimanche 04 aout 2024 la Plancha

Arrêté diffusion sonore cadre fête foraine du Passous du 08 au 21 aout 2024

Arrêté diffusion sonore cadre soirée ULTIMATOM samedi 10 aout 2024 la Plancha

Arrêté diffusion sonore cadre soirée PHUNKY DYEN 16 aout 2024 La Plancha

Arrêté diffusion sonore cadre soirée PIERRE ARNAUD 17 aout 2024 La Plancha

Arrêté diffusion sonore cadre soirée EULOGE 21 aout 2024 La Plancha.

Arrêté diffusion sonore cadre soirée RONNIE BONNEVILLE 24 aout 2024 La Plancha.

Arrêté diffusion sonore cadre dans Country le samedi 24 aout 2024 Passous

Arrêtés : travaux en cours

Arrêté entreprise LEROUX CONSTRUCTION du 4 -09-2023 jusqu’à la fin des travaux face au 73 rue Dramard

Arrêté ODP travaux fibre entreprise OPTTICOM a partir du 10 juin 2024 jusqu’à la fin des travaux.

Arrêté entreprise AXIANS travaux fibre optique a partir du 10 juin jusqu’à la fin des travaux

Arrêté entreprise SPIE CITY NETWORKS travaux rue du Castel à partir du 10-06-2024 jusqu’à la fin des travaux

Arrêté entreprise SPIE CITY NETWORKS travaux Charrière de la Haule à partir du 24-06-2024 jusqu’à la fin des travaux.

Arrêté entreprise COLAS travaux charrières de la Haule, Saulx et Chevrotières à partir du 10 juin 2024 jusqu’à la fin des travaux

Arrêté travaux entreprise SAS FATOUT a partir du 10 juin 2024 jusqu’à la fin des travaux rue des Peupliers

Arrêté entreprise POISSON TP a partir du 10-06-2024 allée des Roches

Arrêté entreprise BOSCHE a partir du 11-06-2024 rue des Dunes

Arrêté travaux entreprise Bernasconi du 24 au 28 juin 2024 avenue des Pins

Arrêté travaux entreprise SAUR du 18 au 20 juin 2024 Charrière de la Haule

Arrêté travaux entreprise SAUR du 17 au 28 juin rue Dramard

Arrêté ODP travaux entreprise Menuiserie Vincent du 1 au 05 juillet 2024 face au 10 de la rue du Sémaphore

Arrêté entreprise SOGETREL cadre travaux fibre optique du 25 au 28 juin rue du Feugré

Urbanisme

Arrêté extension du réseau d’assainissement collectif pour desservir la Flèche du Havre de Blainville sur Mer

Arrêté entreprise GEOSAT NORMANDIE à partir du 12 février 2024 relevé topographique de l’assainissement de la commune

Affichage, Publicité

Arrêté opposition transfert du pouvoir de police de la publicité

Travaux, stationnement véhicule,tonnelle, benne ou échafaudage

Arrêté entreprise Duval a partir du 04-09-2023 jusqu’à la fin des travaux face au 70 de la rue des Amiraux Jehenne

Arrêté entreprise DUVAL ODP promenoir a partir du 15 mars 2024 jusqu’à la fin des travaux

Arrêté ODP Cabinet BELLEE cadre travaux avenue du Golf a partir du 22-04-2024

Arrêté ODP Conseil Départementale du 13-05 au 05-07-2024 face à la Poste rue Amiral Tourville

Arrêté ODP échafaudage entreprise SCOP GOUTAL du 03 au 28 juin 2024 rue Amiral tourville

Arrêté ODP échafaudage entreprise DANTON CHARTON du 04 jusqu’à la fin des travaux 76 rue des Amiraux Jehenne

Arrêté ODP échafaudage rue des Martyrs a partir du 17-06-2024 jusqu’à la fin des travaux

Arrêté ODP échafaudage du 17 au 28 juin entreprise ALC Peinture face au 26 de la rue des Amiraux Jehenne

Sport et Jeu

Arrêté interdiction accès tribune de foot du 07-11-2023 jusqu’à nouvel ordre

Arrêté fermeture d’un jeu sur la mare de l’Essay jusqu’à nouvel ordre

Arrêtés : Autres

Arrêté lutte contre les chenilles processionnaires 2022

Arrêté interdiction consommation alcool commune d’Agon-Coutainville année 2024

Arrêté programmation des heures d’éclairages de la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté travaux entreprise ALLEZ ET CIE année 2024.

Arrêté travaux entreprise SAUR année 2024

Arrêté travaux entreprise SIGNATURE année 2024

Arrêté travaux entreprise STEVE année 2024

Arrêté autorisation travaux entreprise SDEAU 50 année 2024

Arrêté interdiction travaux été 2024 du 08 juillet 2024 au 25 aout 2024

Arrêté fermeture place de Gaulle du 06 juillet 2024 au 25 aout 2024 inclus

Arrêtés : Péril grave

Arrêté péril grave et imminent rue Jean Dauvin M. HARISMENDY Jean.

Arrêtés : Élagage

Arrêtés préfecture:

Chasse:

Nuisibles :

AP signé chenilles processionnaires du Pins 22 mai 2023

20240322-arrete_doryphore_VF

Pêche:

Réglementation pêche à pied

Arrêté n°034-2021 – pêche de loisir

AP MODIF Peche permanent 2024

AP modif 2 peche 2024

Permanents : nouveaux

Arrêté création place handicapées place de Gaulle juin 2024

Arrêté création arrêt minute rue Leverrier juin 2024

Arrêtés permanents :

Arrêté interdiction stationnement des résidences mobiles des gens du voyage sur la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté entretien des rues sur la commune d’Agon-Coutainville

Voirie :

Arrêté création Zone 30 commune d’Agon-Coutainville

Stop :

Arrêté création Stop avenue du Passous carrefour rue du Docteur Viaud rue des Amandiers mars 2021

Création stop avenue du Passous RD 44 carrefour docteur Viaud rue des Amandiers

Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour rue du Docteur Lemoine rue Halborg

Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour avenue des Pins rue Eugène Fontaine

Ligne Jaune :

Arrêté stationnement interdit rue des poilus – ligne jaune

Création ligne jaune face au Coutainvillaise rue Amiral Tourville

Arrêté création ligne jaune avenue des Pins juin 2021

Arrêté création ligne jaune rue d’Agon

Arrêté création d’une ligne jaune continue rue Michel

Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Tourelle

Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Maugerie

Arrêté création d’une ligne jaune stationnement interdit rue du Castel

Arrêté création d’une ligne jaune rue Gaillard d’Avant.

Arrêté création ligne jaune rue Manuel Marquez

Arrêté création ligne jaune place Maréchal Leclerc

Arrêté création ligne jaune devant le collège rue de la Mare à Jorre

Arrêté création ligne jaune face au magasin Point P avenue du Passous.

Arrêté création ligne jaune place du 28 juillet 1944 devant Casino

Arrêté création ligne jaune rue de la Courairie

Arrêté création Ligne Jaune rue des Amiraux Mecquet

Arrêté création ligne jaune avenue du Golf septembre 2023

Arrêté création ligne jaune devant entrée cimetière Agon.

Arrêt Minute / Sauf Livraison :

Création place arrêt minute avenue Louis Perrier

Arrêté emplacement sauf livraison face entreprise LR Energie rue Amiral Tourville janvier 2024

Arrêté stationnement interdit sauf livraison devant lavomatique rue Amiral Tourville janvier 2024

Arrêté création arrêt minute face au fleuriste rue Amiral Tourville mai 2024

Stationnement :

Arrêté interdiction véhicule cale de l’école de voile sauf professionnels

Arrêté stationnement interdit pointe d’Agon

Arrêté création Stationnement pour personnes handicapées parking de la résidence Sénior Andrée Challe Avenue des Pins février 2022

Piste Cyclable :

Arrêté création piste cyclable rue Halborg

Arrêté piste cyclable rue du Docteur Lemoine

Arrêté création piste cyclable rue Eugène Fontaine

Arrêté création piste cyclable avenue de la Mer

Arrêté piste cyclable et stationnement rue Dramard mai 2022

Sens unique :

Arrêté création sens unique rue Halborg

Arrêté création sens unique rue du docteur Lemoine

Arrêté création sens unique rue Eugène Fontaine

Arrêté création sens unique avenue de la Mer

Arrêté création sens unique chemin du Val et charrière de la Haule 2022

Plage :

Arrêté interdiction tabac sur les plages de la commune entre l’école de voile et la Poulette

Arrêté interdiction barbecue et feu dans les dunes et plages

Arrêté de mise à disposition

Arrêté interdiction chevaux sur les plages du 1-07 au 31-08

Circulation des chevaux interdite secteur dunaire

Arrêté portant réglementation d’utilisation des dunes sur la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté plage naturiste pointe d’Agon

Arrêté permanent pour la circulation des chiens sur les plages de la commune d’Agon-Coutainville

 

baignade et poste de secours :

Permanents :

Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages école de voile

Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages plage de la maison bleue

Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages plage du centre

Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages plage du Passous

Temporaire :

Arrêté interdiction de baignade du 20 au 23 aout 2024 Pointe d’Agon

Arrêté temporaire portant réglementation du poste de secours école de voile

Arrêté temporaire portant réglementation du poste de secours Passous

Arrêté temporaire portant réglementation du poste de secours Maison bleu

Arrêté temporaire portant réglementation du poste de secours Plage du Centre

promenoir :

Stationnement interdit véhicule sur les promenoirs de la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté circulation des vélos sur promenoir

Réglementation :

Ramassage déjections animal domestique

Réglementation camping-cars

Autorisation d’affichage sur la commune

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation du skate park et City stade

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation des tribunes de football

Arrêté autorisation ouverture dominicales commerces de détail année 2024

ERP:

Arrêté autorisation ERP casino Agon-Coutainville

Arrêté Municipal ERP Centre Culturel – Médiathèque

Arrêté Municipal ERP Foyer des Marettes

Arrêté Municipal ERP Maison de retraite Fernand Lechanteur

Arrêté municipal pour un ERP salle omnisports Pierre Charton

Arrêté ERP Le BAREL

Arrêté municipal pour un établissement recevant du public- Foyer des Marettes-

Arrêté municipal autorisant l’ouverture d’un établissement recevant du public Maison des Associations

Arrêté ERP Casino d’Agon-Coutainville

Arrêté ERP collège des Embruns

Arrêté ERP établissement Pole enfance

Arrêté ouverture ERP la Villa Julia

TAXI:

Arrêté Stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville

Arrêté stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville numéro 2

Arrêté autorisation de stationnement et circulation véhicule GJ-240-EV taxi ambulance

Arrêté Autorisation stationnement SARL Taxi LEMONNIER

Travaux – Nuisances sonores :

Arrêté activités bruyantes

redevance pour occupation provisoire du domaine public

Food Truck

Arrêté ODP camion Foodtruck les dimanches rue Fernand Lechanteur Mme AMEVIE AMELINE

Arrêté ODP cadre stationnement FoodTruck Mme LAVARENNE Lucie parking rue Fernand Lechanteur

Arrêté ODP stationnement Food truck les dimanches soir Lesaulnier Francois

Arrêté convention occupation du domaine public  :

Arrêté ODP TOUS A VELO année 2024

Arrêté ODP TOC TOC LE PASSOUS année 2024

Arrêté ODP SARL Mony année 2024

Arrêté ODP LES SABLES D OR année 2024

Arrêté ODP LES PAILLOTTES année 2024

Arrêté ODP les enfants de Choeur année 2024

Arrêté ODP LES COUTAINVILLAISE année 2024

Arrêté ODP LES BAINS DE MER année 2024

Arrêté ODP LE NEPTUNE année 2024

Arrêté ODP LE 11 année 2024

Arrêté ODP LA SUCETTE CHAUDE année 2024

Arrêté ODP LA PLANCHA année 2024

Arrêté ODP LA MAISON DE LA PRESSE année 2024

Arrêté ODP LA BELLE OSTREA année 2024

Arrêté ODP L EQUINOXE année 2024

Arrêté ODP L ATELIER DU POISSONNIER année 2024

Arrêté ODP L ARRIVEE DES PECHEURS année 2024

Arrêté ODP GROULT année 2024

Arrêté ODP FORCE 7 année 2024

Arrêté ODP CHEZ MEME année 2024

Arrêté ODP AMAZONITE année 2024

Arrêté ODP DESSOUS DE SOIE année 2024

Mairie :

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. LEMESLE

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. PFEIFFER

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme BESSIN

 

école :

Arrêté stationnement devant l’école rue Fernand Lechanteur

Défense extérieur contre l’incendie :

Arrêté de Défense extérieur contre l’incendie commune d’Agon-Coutainville

Cimetière Agon-Coutainville :

Arrêté règlement cimetière commune d’Agon-Coutainville

Arrêté reprise concession AC 1048 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 593 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 600 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 604 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 699 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 732 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1153 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 630 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 750 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 811 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 848 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 888 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 638 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 647 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 800 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 804 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 829 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 727 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 853 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 878 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 890 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 905 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 907 cimetière.

Marché du Passous et de Coutainville :

Arrêté portant réglement des Marchés d’Agon-Coutainville.


Classé dans : Habitant

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