Liste des arrêtés

Publié par PoliceMunAC | le 3 juillet 2018


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Liste des arrêtés

Covid-19

DP050 20210326 Port du masque Prolongation II

DP050 04 2021 AP18

arrêté vide-grenier

circulaire 02-04-21

Arrêté n° 2021-SIDPC-22 du 09 avril 2021 portant interdiction de diffusion de musique amplifiée dans le Département de la manche

Animations et manifestations communales

 

Animations et manifestations associatives

Arrêté brocante association ABA année 2021

Arrêtés : travaux en cours

Arrêté travaux du 01 septembre 2020 au 30 juin 2021 SARL BOSCHE 94 rue des Dunes

Arrêté travaux entreprise BOSCHE 28 rue des Amiraux Mecquet du 01 septembre 2020 à fin juin 2021

Arrêté travaux entreprise Fanfani Christian a partir du 23 novembre 2020 jusqu’à fin juin 2021 promenoir de Jersey rue des Amiraux Mecquet

Arrêté travaux entreprise Allez et Cie du 25-01-2021 jusqu’à la fin des travaux rue Féret, rue des Peupliers et chaussée d’Antan

Arrêté ODP entreprise Pigeon avenue Roosevelt a partir du 15 février 2021 jusqu’à la fin des travaux.

Arrêté travaux entreprise Pigeon Ruet du Goulot du 15-02-2021 au 16-04-2021

Arrêté échafaudage entreprise JEAN MARIE PEINTURE du 06-04-2021 au 23-04-2021 11 rue Leverrier

Arrêté entreprise Fanfani du 08 mars 2021 jusqu’à la fin juin 2021 poste de secours SNSM

Arrêté travaux entreprise Bernasconi face au 1 rue du Tertre du 14 au 16 avril 2021

Arrêté entreprise BELLOCQ Paysage travaux promenoir de Chausey le 06-04-2021

Arrêté travaux entreprise Bernasconi du 14 avril 2021 au 16 avril 2021 rue du Castel

Arrêté ODP entreprise Duval promenoir de Chausey du 23 mars au 07 mai 2021

Arrêté ODP entreprise Lavarde du 12 avril au 30 juillet rue Jeanbin

Arrêté travaux entreprise Bernasconi rue du pont du 03 au 07 mai 2021.

Arrêté travaux entreprise Bernasconi rue Louis Perier du 03 au 07 mai 2021

Arrêté ODP échafaudage entreprise DOGON du 12 au 30 avril 2021 rue d’Agon.

Travaux RD 44

Arrêté limitation à 30 km h rue du pont et rue d’agon pendant les travaux de la rd 44

Arrêté circulation interdite aux véhicule de + 3.5T rue d’agon et du pont pendant les travaux RD 44

Arrêté interdiction poids lourd pendant les travaux RD 44

Arrêté entreprise Colas Travaux RD 44 à partir du 11-02-2021

Arrêté travaux entreprise SADE TELECOM avenue de la 2 ème DB RD 44 du 22 février 2021 au 09 avril 2021

Arrêté travaux entreprise eurovia du 30 mars 2021 jusqu’à la fin des travaux avenue du Passous

Arrêtés : Hôtel de ville

Arrêté travaux Hôtel de ville avenue Louis Perrier à partir du 19 février 2020

Arrêtés : Sport

 

Arrêtés : Autres

Arrêté consommation d’alcool sur la voie publique commune d’Agon-Coutainville année 2021

Arrêté travaux sur commune année 2021 entreprise Allez et Cie

Arrêté travaux sur commune année 2021 entreprise Saur

Arrêté fermeture de l’église année 2021 pendant les travaux

Arrêté travaux entreprise Signature année 2021

Arrêté vente du Muguet commune d’Agon Coutainville 1 mai 2021

Arrêtés : Péril grave

Arrêté péril grave et imminent rue Jean Dauvin M. HARISMENDY Jean.

Permanents : nouveaux

Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour avenue des Pins rue Eugène Fontaine

Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour rue du Docteur Lemoine rue Halborg

Création stop avenue du Passous RD 44 carrefour docteur Viaud rue des Amandiers

Arrêté création Stop avenue du Passous carrefour rue du Docteur Viaud rue des Amandiers mars 2021

Arrêté piste cyclable rue Dramard

Arrêtés permanents

Voirie :

Arrêté circulation des vélos sur promenoir

Création place arrêt minute rue Fernand Lechanteur

Création ligne jaune face au Coutainvillaise rue Amiral Tourville

Création place arrêt minute avenue Louis Perrier

Instauration zone 30 rue du Feugré

Arrêté zone 30 avenue du Passous

Arrêté interdiction véhicule cale de l’école de voile sauf professionnels

Arrêté stationnement interdit rue des poilus – ligne jaune

Arrêté stationnement interdit pointe d’Agon

Plage – promenoir :

Interdiction de fumer sur la plage entre le Passous et la Plancha

Arrêté interdiction barbecue et feu dans les dunes et plages

Arrêté de mise à disposition

Arrêté interdiction chevaux sur les plages du 1-07 au 31-08

Circulation des chevaux interdite secteur dunaire

Stationnement interdit véhicule sur les promenoirs de la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté portant réglementation d’utilisation des dunes sur la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté plage naturiste pointe d’Agon

Arrêté surveillance des plages saison été

Réglementation :

Ramassage déjections animal domestique

Réglementation camping-cars

Autorisation d’affichage sur la commune

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation du skate park et City stade

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation des tribunes de football

stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville

Arrêté stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville numéro 2

Arrêté autorisation ERP casino Agon-Coutainville

Arrêté ouverture dominicales commerces de détails année 2021

Travaux – Nuisances sonores :

Arrêté activités bruyantes

Arrêté pour travaux pendant période estivale

redevance pour occupation provisoire du domaine public

Mairie :

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. LEMESLE

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. MASTELLOTTO

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. PFEIFFER

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme AMELINE

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme BESSIN

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme GUILLLON

école :

Arrêté stationnement devant l’école rue Fernand Lechanteur

Chasse:

Arrêté prolifération des pigeons férals

Pêche:

Réglementation pêche à pied

Défense extérieur contre l’incendie :

Arrêté de Défense extérieur contre l’incendie commune d’Agon-Coutainville

Cimetière Agon-Coutainville :

Arrêté règlement cimetière commune d’Agon-Coutainville

Arrêté reprise concession AC 920 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 940 Cimetière

Arrêté reprise concession AC 1026 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1034 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1048 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 593 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 600 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 604 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 699 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 732 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1153 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 630 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 750 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 811 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 848 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 888 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 638 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 647 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 800 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 804 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 829 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 727 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 840 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 853 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 878 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 890 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 905 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 907 cimetière.

Marché du Passous et de Coutainville :

Arrêté portant règlement des Marchés d’Agon-Coutainville


Classé dans : Habitant

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