Publié par PoliceMunAC | le 3 juillet 2018
Retrouvez plus bas la liste des arrêtés en téléchargement.
Arrêté Circulation cadre cérémonie du 14 juillet 2023
Arrêté Diffusion sonore cadre concert 13 juillet service Culture Animation et communication
Arrêté ODP feu d’artifice 13 juillet 2023 service Culture, Animation et communication
Arrêté ODP impasse du Temple cadre concert du 13 juillet service culture animation et communication.
Arrêté diffusion sonore cadre partir en livre place de Gaulle le 18 et 19 juillet 2023
Arrêté Diffusion Sonore cadre Bal Frappé le 23-07-2023 service Culture Animation et Communication
Arrêté ODP service culture et animation cadre Partir en Livre le 18 juillet 2023 Place de Gaulle
Arrêté ODP cadre Hissez Les Voix le 12 aout 2023 Service Culture Animation et Communication
Arrêté association ABA brocante commune d’Agon-Coutainville année 2023
Arrêté organisation des courses hippiques année 2023
Arrêté diffusion sonore cadre 125 ans du TCC le 10 et 11 aout 2023
Arrêté ODP cadre 125 ans du TCC les 10 et 11 aout 2023 place de Gaulle
Arrêté Marché à la Brocante Association de la mare de Lessay le 16-07-2023 et le 13-08-2023
Arrêté diffusion sonore cadre 2ème édition de sport en folie le 10-06-2023
Arrêté ODP cadre sport en folie le 10-06-2023
Arrêté Vide grenier association des commerçants le 04 juin 2023 place de Gaulle
Arrêté Diffusion sonore cadre Danse Country le 22 juillet Avenue du Passous L’Arrivée des Pécheurs
Arrêté Circulation cadre Danse Country le samedi 19 aout Passous l’arrivée des Pécheurs
Arrêté Diffusion sonore cadre Danse Country le samedi 19 aout 2023 L’arrivée des Pécheurs
Arrêté diffusion sonore cadre Triathlon 25 juin 2023
Arrêté Circulation cadre course à pied Triathlon 25 juin 2023
Arrêté Circulation cadre course de vélo Triathlon 25 juin 2023
Arrêté ODP et circulation triathlon 25 juin 2023
Arrêté travaux entreprise Eurovia a partir du 30 aout 2022 rue du rocher
Arrêté circulation charrière du Val M. LEGALLAIS et M. QUETTIER
Arrêté circulation entreprise GAGNERAUD ENERGIE cadre fibre optique à partir du 09-05-2023
Arrêté travaux entreprise Bernasconi a partir du 09-05-2023 rue d’Agon.
Arrêté travaux entreprise TSN CONSTRUCTIONS du 01 au 17 juin 2023 rue du Mont Morel
Arrêté travaux entreprise ALLEZ ET CIE travaux avenue de la Mer à partir du 16 juin 2023
Arrêté travaux entreprise Eiffage chemin des Banques du 12 au 14 juin 2023
Arrêté entreprise OPTTICOM cadre travaux fibre sur la commune jusqu’au 31 juillet 2023
Arrêté entreprise PIGEON TP du 12 juin au 30 juin 2023 Travaux route de Saint Malo de la Lande.
Arrêté ODP foodtruck le 01-07-2023 face au 64 de la rue des Amiraux Mecquet
Arrêté ODP échafaudage entreprise DUPARD Couverture à partir du 02 mai 2023 12 rue de l’église.
Arrêté ODP échafaudage entreprise Alliance 2 Peinture du 30-05 au 30-06-2023 place du Nord
Arrêté ODP stationnement véhicule cadre emménagement le 01-07-2023 face au 77A rue des Dunes
Arrêté ODP échafaudage du 05 au 10 juin entreprise Douchin Gosselin face au 7 rue Amiral Tourville
Arrêté entreprise LEHOBEY cadre travaux place de Gaulle à partir du 16-11-2022
Arrêté lutte contre les chenilles processionnaires 2022
Arrêté consommation d’alcool sur la commune d’Agon-Coutainville année 2023
arrêté entreprise Signature cadre travaux sur la commune année 2023
Arrêté entreprise STEVE cadre travaux d’élagage sur la commune année 2023
Arrêté travaux entreprise Allez et Cie année 2023 sur la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté programmation des heures d’éclairages de la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté ODP plage de la pointe d’Agon société EROLA PICTURES le 15-06-2023
Arrêté péril grave et imminent rue Jean Dauvin M. HARISMENDY Jean.
Arrêté mise en demeure d’élagage à l’encontre de M. BARITEAUD Jean rue Charles Daireaux
Arrêté création ligne jaune place du 28 juillet 1944 devant Casino
Arrêté création ligne jaune rue de la Courairie
Arrêté création Zone 30 commune d’Agon-Coutainville
Arrêté création Stop avenue du Passous carrefour rue du Docteur Viaud rue des Amandiers mars 2021
Création stop avenue du Passous RD 44 carrefour docteur Viaud rue des Amandiers
Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour rue du Docteur Lemoine rue Halborg
Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour avenue des Pins rue Eugène Fontaine
Arrêté stationnement interdit rue des poilus – ligne jaune
Création ligne jaune face au Coutainvillaise rue Amiral Tourville
Arrêté création ligne jaune avenue des Pins juin 2021
Arrêté création ligne jaune rue d’Agon
Arrêté création d’une ligne jaune continue rue Michel
Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Tourelle
Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Maugerie
Arrêté création d’une ligne jaune stationnement interdit rue du Castel
Arrêté création d’une ligne jaune rue Gaillard d’Avant.
Arrêté création ligne jaune rue Manuel Marquez
Arrêté création ligne jaune place Maréchal Leclerc
Arrêté création ligne jaune devant le collège rue de la Mare à Jorre
Arrêté création ligne jaune face au magasin Point P avenue du Passous.
Création place arrêt minute avenue Louis Perrier
Arrêté interdiction véhicule cale de l’école de voile sauf professionnels
Arrêté stationnement interdit pointe d’Agon
Arrêté création piste cyclable rue Halborg
Arrêté piste cyclable rue du Docteur Lemoine
Arrêté création piste cyclable rue Eugène Fontaine
Arrêté création piste cyclable avenue de la Mer
Arrêté piste cyclable et stationnement rue Dramard mai 2022
Arrêté création sens unique rue Halborg
Arrêté création sens unique rue du docteur Lemoine
Arrêté création sens unique rue Eugène Fontaine
Arrêté création sens unique avenue de la Mer
Arrêté création sens unique chemin du Val et charrière de la Haule 2022
Interdiction de fumer sur la plage entre le Passous et la Plancha
Arrêté interdiction barbecue et feu dans les dunes et plages
Arrêté interdiction chevaux sur les plages du 1-07 au 31-08
Circulation des chevaux interdite secteur dunaire
Arrêté portant réglementation d’utilisation des dunes sur la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté plage naturiste pointe d’Agon
Arrêté interdiction chiens sur les plages juillet et aout
Stationnement interdit véhicule sur les promenoirs de la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté circulation des vélos sur promenoir
Ramassage déjections animal domestique
Autorisation d’affichage sur la commune
Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation du skate park et City stade
Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation des tribunes de football
Arrêté ouverture dominicales pour les commerces de détail pour l’année 2023
Arrêté autorisation ERP casino Agon-Coutainville
Arrêté Municipal ERP Centre Culturel – Médiathèque
Arrêté Municipal ERP Foyer des Marettes
Arrêté Municipal ERP Maison de retraite Fernand Lechanteur
Arrêté municipal pour un ERP salle omnisports Pierre Charton
Arrêté municipal pour un établissement recevant du public- Foyer des Marettes-
Arrêté Stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville
Arrêté stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville numéro 2
Arrêté autorisation de stationnement et circulation véhicule GJ-240-EV taxi ambulance
Arrêté Autorisation stationnement SARL Taxi LEMONNIER
redevance pour occupation provisoire du domaine public
Arrêté interdiction travaux et activités bruyantes pour la saison été 2023
Arrêté ODP camion Foodtruck les dimanches rue Fernand Lechanteur Mme AMEVIE AMELINE
Arrêté ODP cadre stationnement FoodTruck Mme LAVARENNE Lucie parking rue Fernand Lechanteur
Arrêté ODP l’Équinoxe année 2023
Arrêté ODP les Enfants de Chœur année 2023
Arrêté ODP TOC TOC le Passous année 2023
Arrêté la Maison de la Presse année 2023
Arrêté ODP l’atelier du Poissonnier année 2023
Arrêté ODP les Dessous de Soie année 2023
Arrêté ODP Tous à Vélo année 2023
Arrêté ODP Amazonite année 2023
Arrêté ODP les Paillottes année 2023
Arrêté ODP les Sable d’Or année 2023
Arrêté ODP l’Arrivée des Pecheurs année 2023
Arrêté ODP la Sucette Chaude année 2023
Arrêté ODP l’Arrivée des Pécheurs année 2023
Arrêté ODP le Neptune année 2023
Arrêté ODP Les Coutainvillaise année 2023
Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. LEMESLE
Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. MASTELLOTTO
Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. PFEIFFER
Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme BESSIN
Arrêté stationnement devant l’école rue Fernand Lechanteur
Arrêté prolifération des pigeons férals
AP chasse anticipée cervidés 2022_
AP chasse anticipée sangliers 2022
AP pêche en eau douche poissons migrateurs 2023
AP pêche en eau douche poissons migrateurs 2023
Arrêté n°034-2021 – pêche de loisir
Arrêté de Défense extérieur contre l’incendie commune d’Agon-Coutainville
Arrêté règlement cimetière commune d’Agon-Coutainville
Arrêté reprise concession AC 1048 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 593 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 600 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 604 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 699 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 732 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 1153 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 630 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 750 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 811 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 848 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 888 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 638 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 647 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 800 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 804 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 829 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 727 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 853 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 878 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 890 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 905 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 907 cimetière.
Arrêté portant réglement des Marchés d’Agon-Coutainville.