Liste des arrêtés

Publié par PoliceMunAC | le 3 juillet 2018

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Covid-19

 

Animations et manifestations communales

Arrêté diffusion sonores été 2021 service culture et animation

Arrêté ODP place de Gaulle du 1 juillet 2021 au 31 aout 2021 service culture et animation

Arrêté feu d’artifice 14 aout 2021 Passous

Arrêté feu d’artifice 14 juillet 2021

Animations et manifestations associatives

Arrêté brocante association ABA année 2021

Arrêté société des courses année 2021 commune d’Agon-Coutainville

Arrêté association des commerçants vide grenier le dimanche 29 aout 2021

Arrêté association Mare de lessay les 11 juillet et 08 aout 2021

Arrêtés : travaux en cours

Arrêté travaux du 01 septembre 2020 au 30 juin 2021 SARL BOSCHE 94 rue des Dunes

Arrêté travaux entreprise BOSCHE 28 rue des Amiraux Mecquet du 01 septembre 2020 à fin juin 2021

Arrêté travaux entreprise Fanfani Christian a partir du 23 novembre 2020 jusqu’à fin juin 2021 promenoir de Jersey rue des Amiraux Mecquet

Arrêté ODP entreprise Pigeon avenue Roosevelt a partir du 15 février 2021 jusqu’à la fin des travaux.

Arrêté entreprise Fanfani du 08 mars 2021 jusqu’à la fin juin 2021 poste de secours SNSM

Arrêté ODP entreprise Lavarde du 12 avril au 30 juillet rue Jeanbin

Arrêté ODP cadre déménagement entreprise RABEC face au 24 rue du Vieux Coutainville le 30-06-2021

Arrêté travaux Allez et Cie charrière du commerce à partir du 10 mai 2021

Arrêté travaux entreprise LEPETIT Daniel du 07 au 18 juin face au 22 rue des Amiraux Mecquet

Arrêté entreprise Eiffage à partir du 28 mai 2021 face au 18 de l’avenue du Tennis

arrêté travaux entreprise TEIM du 15 au 18 juin 2021 rue Fernand Lechanteur

Arrêté travaux entreprise Allez et Cie du 03 juin 2021 jusqu’à la fin des travaux avenue des Pins

Arrêté travaux entreprise Pigeon a partir du 08 juin jusqu’à la fin des travaux charrière du commerce rue du Sémaphore

Arrêté ODP M. VOINDROT 27 rue Leverrier le 29-06-2021

Arrêté travaux entreprise J2M Maconnerie du 14 au 30 juin 2021 face au 12 de l’avenue des Dunes

Travaux RD 44

Arrêté limitation à 30 km h rue du pont et rue d’agon pendant les travaux de la rd 44

Arrêté circulation interdite aux véhicule de + 3.5T rue d’agon et du pont pendant les travaux RD 44

Arrêté interdiction poids lourd pendant les travaux RD 44

Arrêté entreprise Colas Travaux RD 44 à partir du 11-02-2021

Arrêté travaux entreprise eurovia du 30 mars 2021 jusqu’à la fin des travaux avenue du Passous

Arrêtés : Hôtel de ville

Arrêté travaux Hôtel de ville avenue Louis Perrier à partir du 19 février 2020

Arrêtés : Sport

 

Arrêtés : Autres

Arrêté consommation d’alcool sur la voie publique commune d’Agon-Coutainville année 2021

Arrêté travaux sur commune année 2021 entreprise Allez et Cie

Arrêté travaux sur commune année 2021 entreprise Saur

Arrêté fermeture de l’église année 2021 pendant les travaux

Arrêté travaux entreprise Signature année 2021

Arrêté programmation des heures d’éclairages de la commune d’Agon-Coutainville

Arrêtés : Péril grave

Arrêté péril grave et imminent rue Jean Dauvin M. HARISMENDY Jean.

Permanents : nouveaux

Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour avenue des Pins rue Eugène Fontaine

Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour rue du Docteur Lemoine rue Halborg

Création stop avenue du Passous RD 44 carrefour docteur Viaud rue des Amandiers

Arrêté création Stop avenue du Passous carrefour rue du Docteur Viaud rue des Amandiers mars 2021

Arrêté piste cyclable rue Dramard

Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Tourelle

Arrêté création d’une ligne jaune continue rue Michel

Arrêté création sens unique avenue de la Mer

Arrêté création piste cyclable avenue de la Mer

Arrêté création piste cyclable rue Eugène Fontaine

Arrêté création sens unique rue Eugène Fontaine

Arrêté création sens unique rue du docteur Lemoine

Arrêté piste cyclable rue du Docteur Lemoine

Arrêté création sens unique rue Halborg

Arrêté création piste cyclable rue Halborg

Arrêté création ligne jaune rue d’Agon

Arrêté création ligne jaune avenue des Pins juin 2021

Arrêtés permanents

Voirie :

Arrêté circulation des vélos sur promenoir

Création place arrêt minute rue Fernand Lechanteur

Création ligne jaune face au Coutainvillaise rue Amiral Tourville

Création place arrêt minute avenue Louis Perrier

Instauration zone 30 rue du Feugré

Arrêté zone 30 avenue du Passous

Arrêté interdiction véhicule cale de l’école de voile sauf professionnels

Arrêté stationnement interdit rue des poilus – ligne jaune

Arrêté stationnement interdit pointe d’Agon

Plage – promenoir :

Interdiction de fumer sur la plage entre le Passous et la Plancha

Arrêté interdiction barbecue et feu dans les dunes et plages

Arrêté de mise à disposition

Arrêté interdiction chevaux sur les plages du 1-07 au 31-08

Circulation des chevaux interdite secteur dunaire

Stationnement interdit véhicule sur les promenoirs de la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté portant réglementation d’utilisation des dunes sur la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté plage naturiste pointe d’Agon

Arrêté surveillance des plages saison été

Réglementation :

Ramassage déjections animal domestique

Réglementation camping-cars

Autorisation d’affichage sur la commune

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation du skate park et City stade

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation des tribunes de football

stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville

Arrêté stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville numéro 2

Arrêté autorisation ERP casino Agon-Coutainville

Arrêté ouverture dominicales commerces de détails année 2021

Travaux – Nuisances sonores :

Arrêté activités bruyantes

Arrêté pour travaux pendant période estivale

redevance pour occupation provisoire du domaine public

Mairie :

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. LEMESLE

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. MASTELLOTTO

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. PFEIFFER

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme BESSIN

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme GUILLLON

école :

Arrêté stationnement devant l’école rue Fernand Lechanteur

Chasse:

Arrêté prolifération des pigeons férals

Pêche:

Réglementation pêche à pied

Défense extérieur contre l’incendie :

Arrêté de Défense extérieur contre l’incendie commune d’Agon-Coutainville

Cimetière Agon-Coutainville :

Arrêté règlement cimetière commune d’Agon-Coutainville

Arrêté reprise concession AC 920 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 940 Cimetière

Arrêté reprise concession AC 1026 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1034 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1048 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 593 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 600 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 604 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 699 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 732 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1153 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 630 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 750 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 811 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 848 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 888 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 638 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 647 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 800 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 804 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 829 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 727 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 840 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 853 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 878 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 890 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 905 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 907 cimetière.

Marché du Passous et de Coutainville :

Arrêté portant règlement des Marchés d’Agon-Coutainville

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