Liste des arrêtés
Publié par PoliceMunAC | le 3 juillet 2018
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Animations et manifestations communales
Arrêté service culture, animation et communication fête de la nature samedi 21 mai 2022
Arrêté service culture animation et communication ODP 05-07-2022
Arrêté ODP 13 juillet 2022 feu d’artifice service culture animation et communication
Arrêté diffusion sonore service culture, animation et communication samedi 16 juillet 2022
Arrêté diffusion sonore culture, animation et communication partir en livre le 19-07-2022
Arrêté ODP service culture, animation et communication place de Gaulle 19-07-2022 partir en livre
Arrêté ODP service culture, animation et communication place de Gaulle du 29-07 au 01-08-2022
Arrêté diffusion sonore service culture feu d’artifice du Passous
Arrêté ODP feu d’artifice du 20-08-2022 service culture, animation et communication
Animations et manifestations associatives
Arrêté société des Courses année 2022
Arrêté Association ABA Brocante année 2022
Arrêté Association A cheval en pays de Coutances ODP charrière du Commerce le 12-06-2022
Arrêté Association A cheval en pays de Coutances ODP Espace Pierre Drouet le 12-06-2022.
Arrêté Association A cheval en pays de Coutances ODP le 12-06-2022
Arrêté diffusion sonore fête de l’école le 17-06-2022
Arrêté Diffusion sonore cadre Triathlon 2022
Arrêté coutances Triathlon ODP rue Dramard le 03-07-2022
Arrêté Stationnement cadre Triathlon du 03-07-2022
Arrêté diffusion sonore Jazz sous les Pommiers spectacle à Bicyclette le 05-07-2022
Arrêté ODP Jazz sous les Pommiers spectacle à Bicyclette le 05-07-2022
Arrêté diffusion sonore jazz sous les Pommiers vendredi 08 juillet 2022 mare de lessay
Arrêté diffusion sonore cadre fête foraine Passous du 11 au 24 aout 2022
Arrêtés : travaux en cours
Arrêté entreprise Danton Charton rue de Blainville à partir du 16-02-2022
Arrêté entreprise Bernasconi travaux ruet du Goulot du 30-05 au 03-06-2022
Arrêté ODP échafaudage rue Fernand Lechanteur entreprise Marie Couverture a partir du 16-05-2022
Arrêté Travaux Avenue Louis Perier a partir du 30 mai 2022 entreprise SPIE CITYNETWORKS
Travaux Promenoir
Arrêté entreprise Eurovia cadre travaux promenoir a partir du 07-02-2022
Arrêtés : Hôtel de ville
Arrêté travaux Hôtel de ville avenue Louis Perrier à partir du 19 février 2020
Arrêtés : Autres
Arrêté lutte contre les chenilles processionnaires 2022
Arrêté consommation alcool commune d’Agon-Coutainville année 2022
Arrêté autorisation travaux sur la commune d’Agon Coutainville année 2022 entreprise Signature
Arrêté autorisation travaux sur la commune d’Agon Coutainville année 2022 entreprise Saur
Arrêté autorisation travaux sur la commune d’Agon Coutainville année 2022 entreprise Allez et Cie
Arrêté entreprise STEVE autorisation travaux élagage sur la commune d’Agon-Coutainville année 2022
Arrêté municipal pour un établissement recevant du public- Foyer des Marettes-
Arrêté incendie du 05-10-2021 école de voile fermeture de l’établissement.
Arrêté fermeture de l’église pendant les travaux
Arrêté programmation des heures d’éclairages de la commune d’Agon-Coutainville
Arrêtés : Péril grave
Arrêté péril grave et imminent rue Jean Dauvin M. HARISMENDY Jean.
Arrêté de démolition habitation du 70 rue des Amiraux Jehenne avant le 05-03-2022
Arrêté ODP cadre péril entreprise BORDINI face au 70 de la rue des Amiraux Jehenne
Arrêté circulation interdite au + de 3.5T rue des Amiraux Jehenne mai 2022
Permanents : nouveaux
Arrêtés permanents
Voirie :
Arrêté création Zone 30 commune d’Agon-Coutainville
Stop :
Arrêté création Stop avenue du Passous carrefour rue du Docteur Viaud rue des Amandiers mars 2021
Création stop avenue du Passous RD 44 carrefour docteur Viaud rue des Amandiers
Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour rue du Docteur Lemoine rue Halborg
Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour avenue des Pins rue Eugène Fontaine
Ligne Jaune :
Arrêté stationnement interdit rue des poilus – ligne jaune
Création ligne jaune face au Coutainvillaise rue Amiral Tourville
Arrêté création ligne jaune avenue des Pins juin 2021
Arrêté création ligne jaune rue d’Agon
Arrêté création d’une ligne jaune continue rue Michel
Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Tourelle
Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Maugerie
Arrêt Minute :
Création place arrêt minute rue Fernand Lechanteur
Création place arrêt minute avenue Louis Perrier
Stationnement :
Arrêté interdiction véhicule cale de l’école de voile sauf professionnels
Arrêté stationnement interdit pointe d’Agon
Piste Cyclable :
Arrêté création piste cyclable rue Halborg
Arrêté piste cyclable rue du Docteur Lemoine
Arrêté création piste cyclable rue Eugène Fontaine
Arrêté création piste cyclable avenue de la Mer
Arrêté piste cyclable et stationnement rue Dramard mai 2022
Sens unique :
Arrêté création sens unique rue Halborg
Arrêté création sens unique rue du docteur Lemoine
Arrêté création sens unique rue Eugène Fontaine
Arrêté création sens unique avenue de la Mer
Plage :
Interdiction de fumer sur la plage entre le Passous et la Plancha
Arrêté interdiction barbecue et feu dans les dunes et plages
Arrêté interdiction chevaux sur les plages du 1-07 au 31-08
Circulation des chevaux interdite secteur dunaire
Arrêté portant réglementation d’utilisation des dunes sur la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté plage naturiste pointe d’Agon
Arrêté portant réglementation de la sécurité et de la police des plages 2021
Arrêté interdiction des chiens sur la plage et promenoir juillet et aout
promenoir :
Stationnement interdit véhicule sur les promenoirs de la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté circulation des vélos sur promenoir
Réglementation :
Ramassage déjections animal domestique
Autorisation d’affichage sur la commune
Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation du skate park et City stade
Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation des tribunes de football
stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville
Arrêté stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville numéro 2
Arrêté autorisation ERP casino Agon-Coutainville
Arrêté Municipal ERP Centre Culturel – Médiathèque
Arrêté Municipal ERP Foyer des Marettes
Arrêté Municipal ERP Maison de retraite Fernand Lechanteur
Arrêté municipal pour un ERP salle omnisports Pierre Charton
Arrêté Autorisation stationnement SARL Taxi LEMONNIER
Arrêté ouverture dominicales des commerces sur la commune d’Agon-Coutainville année 2022
Travaux – Nuisances sonores :
Arrêté pour travaux pendant période estivale
redevance pour occupation provisoire du domaine public
Mairie :
Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. LEMESLE
Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. MASTELLOTTO
Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. PFEIFFER
Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme BESSIN
Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme GUILLLON
école :
Arrêté stationnement devant l’école rue Fernand Lechanteur
Chasse:
Arrêté prolifération des pigeons férals
AP chasse anticipée cervidés 2022_
AP chasse anticipée sangliers 2022
Pêche:
AP migrateurs signé du 07-03-2022
AP Pêche permanent signé du 07-03-2022
Défense extérieur contre l’incendie :
Arrêté de Défense extérieur contre l’incendie commune d’Agon-Coutainville
Cimetière Agon-Coutainville :
Arrêté règlement cimetière commune d’Agon-Coutainville
Arrêté reprise concession AC 1026 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 1048 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 593 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 600 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 604 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 699 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 732 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 1153 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 630 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 750 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 811 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 848 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 888 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 638 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 647 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 800 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 804 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 829 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 727 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 853 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 878 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 890 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 905 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 907 cimetière.
Marché du Passous et de Coutainville :
Arrêté portant règlement des Marchés d’Agon-Coutainville
Classé dans :
Habitant
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