Liste des arrêtés

Publié par PoliceMunAC | le 3 juillet 2018


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Liste des arrêtés

Animations et manifestations communales

Arrêté diffusion sonore service culture, animation et communication fête de la nature samedi 21 mai 2022

Arrêté service culture, animation et communication fête de la nature samedi 21 mai 2022

Arrêté ODP cadre fête de la nature place Cardinal Gerlier service culture animation et communication le 22-05-2022

Arrêté service culture animation et communication ODP 05-07-2022

Arrêté ODP 13 juillet 2022 feu d’artifice service culture animation et communication

Arrêté diffusion sonore service culture, animation et communication samedi 16 juillet 2022

Arrêté ODP service culture, animation et communication promenoir de Chausey le 16-07-2022 concert Baptiste Ventadour

Arrêté diffusion sonore culture, animation et communication partir en livre le 19-07-2022

Arrêté ODP service culture, animation et communication place de Gaulle 19-07-2022 partir en livre

Arrêté diffusion sonore service culture, animation et communication du 29 juillet au 01 aout place de Gaulle

Arrêté ODP place du 28 juillet service culture animation et communication cadre concert les Folles Girouettes du 29-07-2022 au 01-08-2022

Arrêté ODP service culture, animation et communication place de Gaulle du 29-07 au 01-08-2022

Arrêté diffusion sonore service culture feu d’artifice du Passous

Arrêté ODP feu d’artifice du 20-08-2022 service culture, animation et communication

 

Animations et manifestations associatives

Arrêté société des Courses année 2022

Arrêté Association ABA Brocante année 2022

Arrêté Association A cheval en pays de Coutances ODP charrière du Commerce le 12-06-2022

Arrêté Association A cheval en pays de Coutances ODP Espace Pierre Drouet le 12-06-2022.

Arrêté Association A cheval en pays de Coutances ODP le 12-06-2022

Arrêté diffusion sonore fête de l’école le 17-06-2022

Arrêté Diffusion sonore cadre Triathlon 2022

Arrêté coutances Triathlon ODP rue Dramard le 03-07-2022

Arrêté Stationnement cadre Triathlon du 03-07-2022

Arrêté Triathlon 2022

Arrêté diffusion sonore Jazz sous les Pommiers spectacle à Bicyclette le 05-07-2022

Arrêté ODP Jazz sous les Pommiers spectacle à Bicyclette le 05-07-2022

Arrêté diffusion sonore jazz sous les Pommiers vendredi 08 juillet 2022 mare de lessay

Arrêté diffusion sonore cadre fête foraine Passous du 11 au 24 aout 2022

Arrêtés : travaux en cours

Arrêté entreprise Danton Charton rue de Blainville à partir du 16-02-2022

Arrêté entreprise Bernasconi travaux ruet du Goulot du 30-05 au 03-06-2022

Arrêté ODP entreprise Fanfani face au 36 de la corniche du Sénéquet à partir du 03-05-2022 jusqu’à la fin des travaux

Arrêté ODP échafaudage rue Fernand Lechanteur entreprise Marie Couverture a partir du 16-05-2022

Arrêté Travaux Avenue Louis Perier a partir du 30 mai 2022 entreprise SPIE CITYNETWORKS

 

Travaux Promenoir

Arrêté entreprise Allez et Cie a partir du 19-01-2022 cadre rénovation de l’éclairage sur les promenoirs

Arrêté accès vélos interdit sur le promenoir entre la cale du Passous et la cale du centre à partir du 20-01-2022 jusqu’à la fin des travaux.

Arrêté entreprise Eurovia cadre travaux promenoir a partir du 07-02-2022

Arrêtés : Hôtel de ville

Arrêté travaux Hôtel de ville avenue Louis Perrier à partir du 19 février 2020

Arrêtés : Autres

Arrêté lutte contre les chenilles processionnaires 2022

Arrêté consommation alcool commune d’Agon-Coutainville année 2022

Arrêté autorisation travaux sur la commune d’Agon Coutainville année 2022 entreprise Signature

Arrêté autorisation travaux sur la commune d’Agon Coutainville année 2022 entreprise Saur

Arrêté autorisation travaux sur la commune d’Agon Coutainville année 2022 entreprise Allez et Cie

Arrêté entreprise STEVE autorisation travaux élagage sur la commune d’Agon-Coutainville année 2022

Arrêté municipal pour un établissement recevant du public- Foyer des Marettes-

Arrêté municipal autorisant l’ouverture d’un établissement recevant du public Maison des Associations

Arrêté incendie du 05-10-2021 école de voile fermeture de l’établissement.

Arrêté fermeture de l’église pendant les travaux

Arrêté programmation des heures d’éclairages de la commune d’Agon-Coutainville

 

Arrêtés : Péril grave

Arrêté péril grave et imminent rue Jean Dauvin M. HARISMENDY Jean.

Arrêté de démolition habitation du 70 rue des Amiraux Jehenne avant le 05-03-2022

Arrêté circulation interdite à partir du 08-02-2022 entre le 50 et le 76 de la rue des Amiraux Jehenne

Arrêté ODP cadre péril entreprise BORDINI face au 70 de la rue des Amiraux Jehenne

Arrêté circulation interdite au + de 3.5T rue des Amiraux Jehenne mai 2022

Permanents : nouveaux

 

Arrêtés permanents

Voirie :

Arrêté création Zone 30 commune d’Agon-Coutainville

Stop :

Arrêté création Stop avenue du Passous carrefour rue du Docteur Viaud rue des Amandiers mars 2021

Création stop avenue du Passous RD 44 carrefour docteur Viaud rue des Amandiers

Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour rue du Docteur Lemoine rue Halborg

Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour avenue des Pins rue Eugène Fontaine

Ligne Jaune :

Arrêté stationnement interdit rue des poilus – ligne jaune

Création ligne jaune face au Coutainvillaise rue Amiral Tourville

Arrêté création ligne jaune avenue des Pins juin 2021

Arrêté création ligne jaune rue d’Agon

Arrêté création d’une ligne jaune continue rue Michel

Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Tourelle

Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Maugerie

Arrêt Minute :

Création place arrêt minute rue Fernand Lechanteur

Création place arrêt minute avenue Louis Perrier

Stationnement :

Arrêté interdiction véhicule cale de l’école de voile sauf professionnels

Arrêté stationnement interdit pointe d’Agon

Arrêté création Stationnement pour personnes handicapées parking de la résidence Sénior Andrée Challe Avenue des Pins février 2022

Piste Cyclable :

Arrêté création piste cyclable rue Halborg

Arrêté piste cyclable rue du Docteur Lemoine

Arrêté création piste cyclable rue Eugène Fontaine

Arrêté création piste cyclable avenue de la Mer

Arrêté piste cyclable et stationnement rue Dramard mai 2022

Sens unique :

Arrêté création sens unique rue Halborg

Arrêté création sens unique rue du docteur Lemoine

Arrêté création sens unique rue Eugène Fontaine

Arrêté création sens unique avenue de la Mer

Plage :

Interdiction de fumer sur la plage entre le Passous et la Plancha

Arrêté interdiction barbecue et feu dans les dunes et plages

Arrêté de mise à disposition

Arrêté interdiction chevaux sur les plages du 1-07 au 31-08

Circulation des chevaux interdite secteur dunaire

Arrêté portant réglementation d’utilisation des dunes sur la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté plage naturiste pointe d’Agon

Arrêté portant réglementation de la sécurité et de la police des plages 2021

Arrêté interdiction des chiens sur la plage et promenoir juillet et aout

promenoir :

Stationnement interdit véhicule sur les promenoirs de la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté circulation des vélos sur promenoir

Réglementation :

Ramassage déjections animal domestique

Réglementation camping-cars

Autorisation d’affichage sur la commune

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation du skate park et City stade

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation des tribunes de football

stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville

Arrêté stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville numéro 2

Arrêté autorisation ERP casino Agon-Coutainville

Arrêté Municipal ERP Centre Culturel – Médiathèque

Arrêté Municipal ERP Foyer des Marettes

Arrêté Municipal ERP Maison de retraite Fernand Lechanteur

Arrêté municipal pour un ERP salle omnisports Pierre Charton

Arrêté Autorisation stationnement SARL Taxi LEMONNIER

Arrêté ouverture dominicales des commerces sur la commune d’Agon-Coutainville année 2022

Travaux – Nuisances sonores :

Arrêté activités bruyantes

Arrêté pour travaux pendant période estivale

redevance pour occupation provisoire du domaine public

Mairie :

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. LEMESLE

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. MASTELLOTTO

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. PFEIFFER

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme BESSIN

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme GUILLLON

école :

Arrêté stationnement devant l’école rue Fernand Lechanteur

Chasse:

Arrêté prolifération des pigeons férals

AP chasse anticipée cervidés 2022_

AP chasse anticipée sangliers 2022

AP Fourchette cervidés 2022

Pêche:

Réglementation pêche à pied

AP migrateurs signé du 07-03-2022

AP Pêche permanent signé du 07-03-2022

Défense extérieur contre l’incendie :

Arrêté de Défense extérieur contre l’incendie commune d’Agon-Coutainville

Cimetière Agon-Coutainville :

Arrêté règlement cimetière commune d’Agon-Coutainville

Arrêté reprise concession AC 1026 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1048 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 593 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 600 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 604 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 699 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 732 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1153 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 630 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 750 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 811 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 848 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 888 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 638 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 647 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 800 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 804 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 829 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 727 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 853 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 878 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 890 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 905 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 907 cimetière.

Marché du Passous et de Coutainville :

Arrêté portant règlement des Marchés d’Agon-Coutainville


Classé dans : Habitant

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Fête de la Nature

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