Liste des arrêtés

Publié par PoliceMunAC | le 3 juillet 2018

---

Retrouvez plus bas la liste des arrêtés en téléchargement.

Animations et manifestations communales

 

Animations et manifestations associatives

 

Arrêté Association ABA Brocante année 2022

Arrêté concours d’endurance équestre sur la commune d’Agon-Coutainville le 23-10-2022

Arrêté fermeture piste cyclable charrière du Commerce le 23-10-2022 course d’endurance équestre

Arrêté ODP hippodrome le 23-10-2022 concours endurance équestre

Arrêtés : travaux en cours

Arrêté travaux entreprise Airfopp cadre déploiement de la fibre optique a partir du 16-08-2022

Arrêté travaux entreprise Eurovia a partir du 30 aout rue du rocher

Arrêté travaux entreprise Spie Citynetworks a partir du 26-09-2022 jusqu’à la fin des travaux rue Michel

Arrêté circulation charrière du Val M. LEGALLAIS et M. QUETTIER

 

Travaux stationnement véhicule, benne ou échafaudage

Arrêté ODP Mme AMELINE AMEVIE les samedis les enfants de chœur samedi saison estivale 2022

Arrêté entreprise Choquenet travaux 5 rue des Minquiers du 20-09 au 28-10-2022

Arrêté entreprise J2 Maconnerie du 26-09 au 10-10-2022 face au 12 de la rue des Dunes

Arrêté ODP cadre travaux rue de la Beuverie à partir du 03-10-2022 jusqu’à la fin des travaux M. MACE William

 

Travaux Promenoir

Arrêté travaux promenoir entreprise Eurovia du 07-02-2022 jusqu’à la fin des travaux

Arrêté entreprise Signature cadre travaux sur le promenoir à partir du 12-09-2022

Arrêté entreprise Valois a partir du 19-09-2022 coulage béton des allés du promenoir.

Travaux Place de Gaulle

Arrêté travaux place de Gaulle par entreprise SADE a partir du 14-09-2022 au 21-10-2022

Sport

Arrêté fermeture terrain d’honneur de football.

Arrêtés : Autres

Arrêté lutte contre les chenilles processionnaires 2022

Arrêté consommation alcool commune d’Agon-Coutainville année 2022

Arrêté autorisation travaux sur la commune d’Agon Coutainville année 2022 entreprise Signature

Arrêté autorisation travaux sur la commune d’Agon Coutainville année 2022 entreprise Saur

Arrêté autorisation travaux sur la commune d’Agon Coutainville année 2022 entreprise Allez et Cie

Arrêté entreprise STEVE autorisation travaux élagage sur la commune d’Agon-Coutainville année 2022

Arrêté municipal pour un établissement recevant du public- Foyer des Marettes-

Arrêté municipal autorisant l’ouverture d’un établissement recevant du public Maison des Associations

Arrêté fermeture de l’église pendant les travaux

Arrêté programmation des heures d’éclairages de la commune d’Agon-Coutainville

 

Arrêtés : Péril grave

Arrêté péril grave et imminent rue Jean Dauvin M. HARISMENDY Jean.

Permanents : nouveaux

 

Arrêtés permanents

Voirie :

Arrêté création Zone 30 commune d’Agon-Coutainville

Stop :

Arrêté création Stop avenue du Passous carrefour rue du Docteur Viaud rue des Amandiers mars 2021

Création stop avenue du Passous RD 44 carrefour docteur Viaud rue des Amandiers

Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour rue du Docteur Lemoine rue Halborg

Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour avenue des Pins rue Eugène Fontaine

Ligne Jaune :

Arrêté stationnement interdit rue des poilus – ligne jaune

Création ligne jaune face au Coutainvillaise rue Amiral Tourville

Arrêté création ligne jaune avenue des Pins juin 2021

Arrêté création ligne jaune rue d’Agon

Arrêté création d’une ligne jaune continue rue Michel

Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Tourelle

Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Maugerie

Arrêté création d’une ligne jaune stationnement interdit rue du Castel

Arrêté création d’une ligne jaune rue Gaillard d’Avant.

Arrêté création ligne jaune rue Manuel Marquez

Arrêté création ligne jaune place Maréchal Leclerc

Arrêté création ligne jaune devant le collège rue de la Mare à Jorre

Arrêté création ligne jaune face au magasin Point P avenue du Passous.

Arrêt Minute :

Création place arrêt minute rue Fernand Lechanteur

Création place arrêt minute avenue Louis Perrier

Stationnement :

Arrêté interdiction véhicule cale de l’école de voile sauf professionnels

Arrêté stationnement interdit pointe d’Agon

Arrêté création Stationnement pour personnes handicapées parking de la résidence Sénior Andrée Challe Avenue des Pins février 2022

Piste Cyclable :

Arrêté création piste cyclable rue Halborg

Arrêté piste cyclable rue du Docteur Lemoine

Arrêté création piste cyclable rue Eugène Fontaine

Arrêté création piste cyclable avenue de la Mer

Arrêté piste cyclable et stationnement rue Dramard mai 2022

Sens unique :

Arrêté création sens unique rue Halborg

Arrêté création sens unique rue du docteur Lemoine

Arrêté création sens unique rue Eugène Fontaine

Arrêté création sens unique avenue de la Mer

Arrêté création sens unique chemin du Val et charrière de la Haule 2022

Plage :

Interdiction de fumer sur la plage entre le Passous et la Plancha

Arrêté interdiction barbecue et feu dans les dunes et plages

Arrêté de mise à disposition

Arrêté interdiction chevaux sur les plages du 1-07 au 31-08

Circulation des chevaux interdite secteur dunaire

Arrêté portant réglementation d’utilisation des dunes sur la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté plage naturiste pointe d’Agon

Arrêté interdiction chiens sur les plages juillet et aout

baignade et poste de secours :

Arrêté interdiction de baignade pointe d’Agon lors des marées Coefficient supérieur à 95.

promenoir :

Stationnement interdit véhicule sur les promenoirs de la commune d’Agon-Coutainville

Arrêté circulation des vélos sur promenoir

Réglementation :

Ramassage déjections animal domestique

Réglementation camping-cars

Autorisation d’affichage sur la commune

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation du skate park et City stade

Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation des tribunes de football

stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville

Arrêté stationnement taxi ambulance Agon-Coutainville numéro 2

Arrêté autorisation de stationnement et circulation véhicule GJ-240-EV taxi ambulance

Arrêté autorisation ERP casino Agon-Coutainville

Arrêté Municipal ERP Centre Culturel – Médiathèque

Arrêté Municipal ERP Foyer des Marettes

Arrêté Municipal ERP Maison de retraite Fernand Lechanteur

Arrêté municipal pour un ERP salle omnisports Pierre Charton

Arrêté ERP Le BAREL

Arrêté Autorisation stationnement SARL Taxi LEMONNIER

Arrêté ouverture dominicales des commerces sur la commune d’Agon-Coutainville année 2022

Travaux – Nuisances sonores :

Arrêté activités bruyantes

Arrêté activités bruyante et travaux été

redevance pour occupation provisoire du domaine public

Arrêté convention occupation du domaine public  :

Arrêté ODP Bar le Manx année 2022.

Arrêté ODP La Sucette Chaude année 2022.

Arrêté ODP restaurant la Plancha année 2022

Arrêté ODP la Belle Ostréa année 2022

Arrêté ODP Magasin Amazonite année 2022

Arrêté ODP Restaurant le Neptune année 2022

Arrêté ODP restaurant GROULT année 2022

Arrêté ODP l’arrivée des pêcheurs année 2022

Arrêté ODP restaurant la Terrasse année 2022

Arrêté ODP restaurant l’equinoxe année 2022

Arrêté ODP les enfants de Chœur année 2022

Arrêté ODP magasin Force 7 année 2022

Arrêté ODP restaurant la Relève année 2022

Arrêté ODP TOCTOC LE PASSOUS année 2022

Arrêté ODP Les Bains de Mer année 2022

Arrêté ODP les Paillotes année 2022

Arrêté ODP la maison de la Presse année 2022

Arrêté ODP l’atelier du Poissonnier année 2022

Arrêté ODP magasin Les Dessous de Soie année 2022

Arrêté ODP Les Coutainvillaises année 2022

Arrêté ODP M. PERIER Mario saison 2022

Arrêté ODP magasin le Sable d’Or année 2022

Arrêté ODP magasin MONY année 2022

Mairie :

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. LEMESLE

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. MASTELLOTTO

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. PFEIFFER

Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme BESSIN

 

école :

Arrêté stationnement devant l’école rue Fernand Lechanteur

Chasse:

Arrêté prolifération des pigeons férals

AP chasse anticipée cervidés 2022_

AP chasse anticipée sangliers 2022

AP Fourchette cervidés 2022

Arrêtés préfecture:

20220503-AP_Erwinia_signe_avec_annexe

4_Arrêté DDPP – 7 juillet 2022

Pêche:

Réglementation pêche à pied

AP migrateurs signé du 07-03-2022

AP Pêche permanent signé du 07-03-2022

Arrêté n°034-2021 – pêche de loisir

Défense extérieur contre l’incendie :

Arrêté de Défense extérieur contre l’incendie commune d’Agon-Coutainville

Cimetière Agon-Coutainville :

Arrêté règlement cimetière commune d’Agon-Coutainville

Arrêté reprise concession AC 1026 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1048 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 593 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 600 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 604 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 699 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 732 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1054 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 1153 Cimetière.

Arrêté reprise concession AC 630 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 750 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 811 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 848 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 888 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 638 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 647 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 800 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 804 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 829 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 727 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 853 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 878 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 890 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 905 cimetière.

Arrêté reprise concession AC 907 cimetière.

Marché du Passous et de Coutainville :

Arrêté portant règlement des Marchés d’Agon-Coutainville

---