Liste des arrêtés
Publié par Agon Coutainville | le 3 juillet 2018
Retrouvez plus bas la liste des arrêtés en téléchargement.
Urgence Météo + plage
Arrêté fermeture de la baignade sur la plage du Passous à compter du 27-06-2025 jusqu’à nouvel ordre
Animations et manifestations communales
AE-CMA-O-2025-009 feu d’artifice 13 juillet 2025
Arrêté feu d’artifice 13 juillet 2025
Arrêté fermeture place de Gaulle du 04 juillet 2025 au 25 aout 2025
Arrêté service culture animation et communication ODP Promenoir le 05-07-2025
Arrêté service culture animation et communication diffusion sonore le 05 juillet
Arrêté service culture animation et communication ODP place de Gaulle le 12 juillet
Arrêté service culture animation et communication diffusion sonore le 12 juillet place de Gaulle
Arrêté service culture, animation et communication ODP 15 juillet partir en livre place de Gaulle.
Arrêté service culture animation et communication ODP place de Gaulle le 26-27 juillet
Arrêté service culture, animation et communication diffusion sonore hippodrome concert 14 aout 2025
Arrêté service culture, animation et communication ODP 14 aout hippodrome concert
Arrêté service culture, animation et communication ODP feu d’artifice du 17 aout Passous
Animations et manifestations associatives
Arrêté brocante association ABA année 2025
Arrêté diffusion sonore cadre marché bio les enfants de Chœur du 25-10-2024 au 30-06-2025
Arrêté fermeture de la rue Fernand Lechanteur les vendredis et samedis devant les enfants de Chœur
Arrêté courses hippiques année 2025
Arrêté vide grenier APE le 06 juillet 2025 école du Méquet
Arrêté vente au déballage du 03-08-2025 Bourg d’Agon
Arrêté diffusion sonore cadre vide grenier du 03-08-2025 bourg d’Agon
Arrêté ODP cadre marché bio les enfants de Chœur les mercredi de mai à septembre square de l’église
Arrêté diffusion sonore les enfants de Chœur les mercredis de mai à septembre marché Bio
Arrêté diffusion sonore les enfants de Chœurs le 05-07-2025
Arrêté diffusion sonore les enfants de Chœurs le 12-07-2025
Arrêté diffusion sonore les enfants de Chœurs le 19-07-2025
Arrêté diffusion sonore les enfants de chœurs 23 juillet 2025.
Arrêté diffusion sonore les enfants de chœurs 26 juillet 2025.
Arrêté diffusion sonore les enfants de chœurs 02 aout 2025.
Arrêté diffusion sonore les enfants de chœurs 09 aout 2025.
Arrêté diffusion sonore les enfants de chœurs 15 aout 2025.
Arrêté diffusion sonore les enfants de chœurs 22 aout 2025
Arrêté diffusion sonore chez mémé le 18-07-2025.
Arrêté diffusion sonore chez mémé le 19-08-2025
Arrêté diffusion sonore chez mémé le 28-07-2025
Arrêté vente au déballage ASS mare de l’Essay le 13 juillet et 17 aout 2025
Arrêté ODP cadre enduro le 09-08-2025
Arrêté ODP cadre enduro dingo le 09-08-2025
Arrêté ODP cadre enduro des sables le 10 aout 2025
Arrêté diffusion sonore le 09 aout 2025 enduro dingo
Arrêté diffusion sonore cadre enduro le 10-08-2025
Arrêté ODP entreprise BEACH BIKE du 01-07-2025 au 31-08-2025 place du 28 Juillet
Arrêté diffusion sonore la plancha le 05-07-2025.
Arrêté diffusion sonore la plancha le 12-07-2025.
Arrêté diffusion sonore la plancha le 18-07-2025
Arrêté diffusion sonore la plancha le 19-07-2025.
Arrêté diffusion sonore la plancha le 24-07-2025
Arrêté diffusion sonore la plancha le 25-07-2025
Arrêté diffusion sonore la plancha le 31-07-2025
Arrêté diffusion sonore la Plancha le 02-08-2025.
Arrêté diffusion sonore la Plancha le 06-08-2025.
Arrêté diffusion sonore la Plancha le 07-08-2025.
Arrêté diffusion sonore la Plancha le 08-08-2025.
Arrêté diffusion sonore la Plancha le 13-08-2025.
Arrêté diffusion sonore la Plancha le 16-08-2025.
Arrêté diffusion sonore la Plancha le 21-08-2025.
Arrêté diffusion sonore la Plancha le 22-08-2025.
Arrêté diffusion sonore la Plancha le 23-08-2025.
Arrêté diffusion sonore la Plancha le 29-08-2025
Arrêté diffusion sonore la Plancha le 30-08-2025
Arrêté diffusion sonore golf de Coutainville le 25-07-2025 Passous
Arrêté diffusion sonore golf de Coutainville le 16-07-2025 place du général de Gaulle
Arrêté diffusion sonore golf de Coutainville le 20-08-2025 place de Gaulle
Arrêté diffusion sonore golf de Coutainville le 23-08-2025 Hippodrome
Arrêté diffusion sonore Captain James et ses mousses le 25-07-2025
Arrêté diffusion sonore Captain James 01-08-2025
Arrêté diffusion sonore captain James et ses mousses le 16-08-2025
Arrêté diffusion sonore captain James et ses mousses le 30-08-2025
Arrêté ODP mauna kéa du 01 au 03 aout 2025 place de Gaulle
Arrêté diffusion sonore Mauna Kéa le du 01 au 03 aout place de Gaulle
Arrêtés : travaux en cours
Arrêté entreprise EUROVIA cadre travaux parking de l’école de voile du 12 mai au 04 juillet 2025
Arrêté ODP entreprise CIRCET du 10-06-2025 au 30 -06-2025 rue des Dunes
Arrêté entreprise SPIE CITYNETWORKS du 16 au 30 juin 2025 allée des Goélands
Arrêté entreprise SLTP su 16 au 30 juin 2025 rue des Dunes
Arrêté entreprise Saur le 03-07-2025 rue Denis Lehuby
Arrêté entreprise spiecitynetworks du 25-08-2025 au 29-08-2025 rue du Docteur Lemoine
Arrêté entreprise AVODA a compter du 30-06-2025
Travaux, stationnement véhicule,tonnelle, benne ou échafaudage
Arrêté entreprise SAS DALIGAULT du 18-10-2024 au 30-06-2025 rue des Amiraux Jehenne
Arrêté entreprise SAS DALIGAULT ODP rue Siméon Luce au 18-11-2024 au 30-06-2025
Arrêté entreprise daligault du 30-06 au 04-07-2025
Arrêté ODP échafaudage entreprise HOUSSET CHEVALIER SAS place de Gaulle du 22 mai au 30 juin 2025
Arrêté Stationnement véhicule Mme DENOYELLE résidence des Acacias le 03-07-2025
Arrêté ODP stationnement entreprise RABEC le 16-07-2025 rue Eugène Bosquet
Urbanisme
Arrêté fermeture des travaux été 2025
Affichage, Publicité
Arrêté opposition transfert du pouvoir de police de la publicité
2024_070_Arrêté_portant_renonciation_transfert_pouvoir_police_publicité_visés préf
Arrêté portant réglementation de l’activité de démarchage à domicile
Sport et Jeu
Arrêté interdiction accès tribune de foot du 07-11-2023 jusqu’à nouvel ordre
Arrêté fermeture d’un jeu sur la mare de l’Essay jusqu’à nouvel ordre
Arrêtés : Autres
Arrêté lutte contre les chenilles processionnaires 2022
Arrêté interdiction consommation alcool commune d’Agon-Coutainville année 2024
Arrêté programmation des heures d’éclairages de la commune d’Agon-Coutainville
Arrêtés : Péril grave
Arrêté péril grave et imminent rue Jean Dauvin M. HARISMENDY Jean.
Arrêtés : Élagage
Arrêtés préfecture:
Chasse:
Arrêté définissant les dates d’ouverture et de fermeture de la chasse dans la Manche 2024-2025
Nuisibles :
AP signé chenilles processionnaires du Pins 22 mai 2023
Pêche:
Arrêté n°034-2021 – pêche de loisir
AM n0307 du 28 décembre 2024 – Pêche du lieu jaune et des homards
Permanents : nouveaux
Arrêté relatif à l’utilisation de la zone dite de la Mare de l’Essay
Arrêté fixant les limitations d’agglomération de la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté portant les limites d’agglomération de la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté réglementant le stationnement des campings cars sur la commune d’Agon-Coutainville
Arrêtés permanents :
Arrêté entretien des rues sur la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté sur la collecte des ordures ménagères sur la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté interdiction stationnement devant le Poste SNSM
Voirie :
Arrêté création Zone 30 commune d’Agon-Coutainville
Stop :
Arrêté création Stop avenue du Passous carrefour rue du Docteur Viaud rue des Amandiers mars 2021
Création stop avenue du Passous RD 44 carrefour docteur Viaud rue des Amandiers
Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour rue du Docteur Lemoine rue Halborg
Arrêté création stop avenue du Passous RD 44 carrefour avenue des Pins rue Eugène Fontaine
Arrêté Stop rue d’Artimon 14-01-2025
Ligne Jaune :
Arrêté stationnement interdit rue des poilus – ligne jaune
Création ligne jaune face au Coutainvillaise rue Amiral Tourville
Arrêté création ligne jaune avenue des Pins juin 2021
Arrêté création ligne jaune rue d’Agon
Arrêté création d’une ligne jaune continue rue Michel
Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Tourelle
Arrêté création d’une ligne jaune rue de la Maugerie
Arrêté création d’une ligne jaune stationnement interdit rue du Castel
Arrêté création d’une ligne jaune rue Gaillard d’Avant.
Arrêté création ligne jaune rue Manuel Marquez
Arrêté création ligne jaune place Maréchal Leclerc
Arrêté création ligne jaune devant le collège rue de la Mare à Jorre
Arrêté création ligne jaune face au magasin Point P avenue du Passous.
Arrêté création ligne jaune place du 28 juillet 1944 devant Casino
Arrêté création ligne jaune rue de la Courairie
Arrêté création Ligne Jaune rue des Amiraux Mecquet
Arrêté création ligne jaune avenue du Golf septembre 2023
Arrêté création ligne jaune devant entrée cimetière Agon.
Arrêt Minute / Sauf Livraison :
Création place arrêt minute avenue Louis Perrier
Arrêté emplacement sauf livraison face entreprise LR Energie rue Amiral Tourville janvier 2024
Arrêté stationnement interdit sauf livraison devant lavomatique rue Amiral Tourville janvier 2024
Arrêté création arrêt minute face au fleuriste rue Amiral Tourville mai 2024
Arrêté création arrêt minute rue Leverrier juin 2024
Stationnement :
Arrêté stationnement interdit pointe d’Agon
Arrêté création place handicapées place de Gaulle juin 2024
Arrêté circulation et stationnement interdit cale de l’école de voile sauf mise à l’eau des bateaux
Piste Cyclable :
Arrêté création piste cyclable rue Halborg
Arrêté piste cyclable rue du Docteur Lemoine
Arrêté création piste cyclable rue Eugène Fontaine
Arrêté création piste cyclable avenue de la Mer
Arrêté piste cyclable et stationnement rue Dramard mai 2022
Sens unique :
Arrêté création sens unique rue Halborg
Arrêté création sens unique rue du docteur Lemoine
Arrêté création sens unique rue Eugène Fontaine
Arrêté création sens unique avenue de la Mer
Arrêté création sens unique chemin du Val et charrière de la Haule 2022
Plage :
Arrêté interdiction tabac sur les plages de la commune entre l’école de voile et la Poulette
Arrêté interdiction barbecue et feu dans les dunes et plages
Arrêté interdiction chevaux sur les plages du 1-07 au 31-08
Circulation des chevaux interdite secteur dunaire
Arrêté portant réglementation d’utilisation des dunes sur la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté plage naturiste pointe d’Agon
Arrêté permanent pour la circulation des chiens sur les plages de la commune d’Agon-Coutainville
baignade et poste de secours :
Arrêté portant réglementation de la sécurité et de la police des plages – plage du Passous –
Arrêté portant réglementation de la sécurité et de la police des plages – plage du Centre-
Arrêté portant réglementation de la sécurité et de la police des plages – Maison bleu –
Arrêté création poste vigie-marée école de voile
Permanents :
Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages école de voile
Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages plage du centre
Arrêté permanent portant réglementation de la sécurité et de la police des plages plage du Passous
Temporaire :
promenoir :
Stationnement interdit véhicule sur les promenoirs de la commune d’Agon-Coutainville
Arrêté circulation des vélos sur promenoir
Réglementation :
Ramassage déjections animal domestique
Arrêté interdiction stationnement camping car sur la commune d’Agon-Coutainville
Autorisation d’affichage sur la commune
Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation du skate park et City stade
Arrêté portant sur la réglementation de l’utilisation des tribunes de football
Autorisation ouverture dominicales commerces de détail année 2025
Arrêté interdiction transport et consommation d’alcool sur la commune d’Agon-Coutainville 2025
Arrêté autorisation travaux entreprise Steve année 2025
Arrêté autorisation travaux entreprise Signature année 2025.
Arrêté autorisation travaux entreprise SDEAU année 2025.
Arrêté autorisation travaux entreprise SAUR année 2025
Arrêté autorisation travaux entreprise Allez et Cie année 2025.
ERP:
Arrêté autorisation ERP casino Agon-Coutainville
Arrêté Municipal ERP Centre Culturel – Médiathèque
Arrêté Municipal ERP Foyer des Marettes
Arrêté Municipal ERP Maison de retraite Fernand Lechanteur
Arrêté municipal pour un ERP salle omnisports Pierre Charton
Arrêté municipal pour un établissement recevant du public- Foyer des Marettes-
Arrêté ERP Casino d’Agon-Coutainville
Arrêté ERP collège des Embruns
Arrêté ERP établissement Pole enfance
Arrêté ouverture ERP la Villa Julia
Arrêté ERP Chapelle Notre Dame
Arrêté ERP hôtel BEAURIVAGE juin 2025
TAXI:
Arrêté Autorisation stationnement SARL Taxi LEMONNIER
Arrêté taxi ambulance Gamblin Nicolas juin 2025
Travaux – Nuisances sonores :
redevance pour occupation provisoire du domaine public
Food Truck
Arrêté ODP cadre stationnement FoodTruck Mme LAVARENNE Lucie parking rue Fernand Lechanteur
Arrêté ODP stationnement Food truck les dimanches soir Lesaulnier Francois
Arrêté ODP les enfant de Choeur cadre foodtruck du 01-07-2025 au 31-08-2025 rue Fernand Lechanteur
Arrêté convention occupation du domaine public :
Arrêté ODP magasin Mony année 2025
Arrêté ODP Les Coutainvillaises année 2025.
Arrêté ODP Le Neptune année 2025.
Arrêté ODP Dessous de Soie année 2025.
Arrêté ODP Amazonite année 2025.
Arrêté la Plancha ODP année 2025
Arrêté ODP La Belle Ostréa année 2025.
Arrêté ODP Chez Mémé année 2025
Arrêté ODP Toc Toc année 2025.
Arrêté ODP Les Paillottes année 2025.
Arrêté ODP L’Equinoxe année 2025
Arrêté ODP Le Sable d’Or année 2025.
Arrêté ODP Tous à Vélo année 2025.
Arrêté ODP Les Enfants de Chœur année 2025.
Arrêté ODP L’arrivée des Pécheurs année 2025
Arrêté ODP La Sucette la Chaude année 2025.
Arrêté ODP La Maison de la Presse année 2025
Arrêté ODP Force 7 année 2025.
Arrêté ODP l’atelier du Poissonnier année 2025
Mairie :
Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. LEMESLE
Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville M. PFEIFFER
Arrêté Adjoint au Maire commune d’Agon Coutainville Mme BESSIN
école :
Arrêté stationnement devant l’école rue Fernand Lechanteur
Défense extérieur contre l’incendie :
Arrêté de Défense extérieur contre l’incendie commune d’Agon-Coutainville
Cimetière Agon-Coutainville :
Arrêté règlement cimetière commune d’Agon-Coutainville
Carré: 3
Arrêté reprise concession AC 1048 Cimetière.
Carré : 4
Arrêté reprise concession AC 604 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 699 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 732 Cimetière.
Arrêté reprise concession AC 630 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 750 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 811 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 848 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 888 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 638 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 647 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 800 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 804 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 829 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 727 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 853 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 878 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 890 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 905 cimetière.
Arrêté reprise concession AC 907 cimetière.
Carré : 2
Marché du Passous et de Coutainville :
Arrêté portant réglement des Marchés d’Agon-Coutainville.
Objet trouvé et perdu
Arrêté portant réglementation sur les objets trouvés et perdu sur la commune d’Agon-Coutainville
Classé dans :
Habitant
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